Document d'archives : Moselle - Meurthe et Moselle - Vosges - La Moselle - Le Concy - La Meurthe - L' - La Sauly Radiation - décret du 27 juillet 1957....
Titre :
Moselle - Meurthe et Moselle - Vosges - La Moselle - Le Concy - La Meurthe - L' - La Sauly Radiation - décret du 27 juillet 1957. 1950/1957 Ornain Nièvre - Rivière d'Aron - Radiation - décret du 27 juillet 1957. 1955 Pas de Calais - Rivière "La Canche" Radiation - décret du 27 juillet 1957 - Radiation de la liste des voies navigables. 1955/1957 Département du Pas-de-Calais - Rivière "La Loue" - Déclassement des cours d'eau qui ont cessé d'être fréquentés par la [batellerie. 1926/1927 Haute Saône - Canal de Montbeliard à la Haute Saône - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1946/1955 Haute Saône - Rivière "La Lanterne" petite Saône - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1950/1952 Haute Savoie - "Le Fier" - 1955 Décret du 27 juillet 1957 Somme - Rivière "d'Hallue" 1950/1951 Radiation - décret du 27 juillet 1957 - Déclassement de la section navigable de la rivière d'Hallue Somme - Rivière d'Avre - Radiation décret du 27 juillet 1957 - Projet de déclassement de la section de rivière d'Avre comprise entre Moreuil et Amiens 1950/1955 Vienne Indre et Loire - 1950/1958 Rivière "La Vienne" - Radiation décret du 27 juillet 1957 Vosges - Rivière de Moselle 1952/1954 Rivière "La Vezouze" et des ruisseaux du Val et de Chatillon Radiation - décret du 27 juillet 1957
Cote :
19810735/7
Thèmes :
bac, carrière, cours d'eau, domaine public, gazoduc, inondation, lac, navigation intérieure, navigation maritime, nomenclature, oléoduc, port fluvial, sécurité, taxe, tourisme, voie navigable