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Document d'archives : Surveillance des profondeurs des voies navigables et bassins d'alimentation - Enfoncements autorisés Etangs et réservoirs...

Date : 1878 - 1976

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Titre :

Surveillance des profondeurs des voies navigables et bassins d'alimentation - Enfoncements autorisés Etangs et réservoirs d'alimentation des canaux. 1925/1954 Rivières et canaux. 1946/1965 Enfoncements autorisés Surveillance des profondeurs des V.N. 1973/1974 Canal de . 1971/1972 BRIARE Problèmes d'alimentation en eau

Cote :

19810735/11

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)

Thèmes :

bac, carrière, cours d'eau, domaine public, gazoduc, inondation, lac, navigation intérieure, navigation maritime, nomenclature, oléoduc, port fluvial, sécurité, taxe, tourisme, voie navigable

Type de document :

Fonctions :

contrôle technique, gestion du domaine public, législation, préparation budgétaire, prévention des risques, relations internationales, réglementation

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