Déclassement des rivières dossiers par département Cours d'eau rayés en 1926 de la nomenclature des rivières navigables et flottables - Entretien des ouvrages construits pour en assurer la navigabilité. Arrêt du Conseil d'Etat du 17 mai 1946 - Vieux BOUCAU. 1944/1949 Moselle - Embranchement de la Moselle de Jouy à Metz - Déclassement éventuel. 1953/1956 Rivière "la Baïse" "le Tarn" "le Lot"- Régime juridique Demande de M. Jean-Paul BAYLE. 1973/1974 Ain - Rivières Ain - Le Seran - le Furans - le Lac de Silans - Radiation décret du 27 juillet 1957. 1947/1956 Département de l'Ain. 1921/1926 Rivière de Saône - Chaussée Nord du Canal de Pont de Vaux Proposition de déclassement L'Aisne. 1955/1956 Allier - Cher - Haute Loire-Nièvre - Puy de Dôme - Rivières l'Allier - La Dore - Radiation - décret du 27 juillet 1957. 1950/1956 Radiation - décret du 27 juillet 1957 Hautes Alpes - Vaucluse - Alpes de Haute Provence - Bouches du Rhône - La Durance et son affluent Le Buech - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1905/1955 Alpes-Maritimes - Rivière "Le Var" Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1950/1953 Ardennes - La Semoy - La Chiers Radiation décret du 27 juillet 1957. 1950/1955 - Canal de la Haute-Seine. 1955/1957 Aube Declassement Aube - Rivière La Seine - Projet de déclassement de la Section comprise entre MERY S/ SEINE et MARCILLY S/SEINE. 1950/1954 Rivières d' et de la propositions de déclassement. 1943/1949 Aube Seine Départements et . 1950/1954 Aube Marne Rivière de l'Aube - Radiation Décret du 27 juillet 1957 Aude - Rivière l'Aude - Radiation. 1947/1952 Décret du 27 juillet 1957

19810735/3

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)