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Document d'archives : Aménagement des bassins des rivières Alpes Maritimes. 1969 Aménagement touristique de la montagne vallée de l'UBAYE Société...

Date : 1878 - 1976

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Titre :

Aménagement des bassins des rivières Alpes Maritimes. 1969 Aménagement touristique de la montagne vallée de l'UBAYE Société d'Economie Mixte. 1964 Mise en valeur de la région Auvergne-Limousin (SOHIVAL) Société pour la mise en valeur de la - . 1965/1978 Corse SOMIVAL Demande de concession avec D.V.P. Bassin garonnais. 1973 Aménagement - création d'une Société Nationale La Garonne. 1970 Amodiation d'alluvions à l'O.N.N. Aménagement du bassin de la Loire. 1956/1973 Société SEMECLA Pas-de-calais. 1975 Port fluvial de Béthune contribution foncière . 1972 Yvelines Boucles de la Seine entre et - utilisation d'anciennes carrières pour l'aménagement de plans d'eau TRIEL POISSY Régime des eaux. 1963 affaires diverses Cours d'eau non domaniaux. 1970/1979 Mise en valeur - Riveraineté

Cote :

19810735/13

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)

Thèmes :

bac, carrière, cours d'eau, domaine public, gazoduc, inondation, lac, navigation intérieure, navigation maritime, nomenclature, oléoduc, port fluvial, sécurité, taxe, tourisme, voie navigable

Type de document :

Fonctions :

contrôle technique, gestion du domaine public, législation, préparation budgétaire, prévention des risques, relations internationales, réglementation

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