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Document d'archives : Gironde et Landes "La Leyre" ... occidentale et orientale - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1950/1955 Gironde - "Le...

Date : 1878 - 1976

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Titre :

Gironde et Landes "La Leyre" ... occidentale et orientale - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1950/1955 Gironde - "Le Moron" - Radiation Décret du 27 juillet 1957. 1949/1957 Gironde - Rivière "Le Ciron". 1950/1955 Radiation - Décret du 27 juillet 1957 - déclassement de la partie classée flottable comprise entre la trave et son embouchure dans la Garonne Gironde - Rivière "Le Drot". 1950/1955 Radiation - Décret du 27 juillet 1957 Gironde - Rivière "La Dronne". 1950/1952 Radiation Décret du 27 juillet 1957 Département de la Gironde Rivière de la Garonne (S.M.). 1898/1948 Déclassement de l'Estey de la Pimpine - Décret du 14/11/1900 délai de conservation infiniment Ille et Vilaine - Rivière La Vilaine - Bief Cesson - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1956 Jura - Rivière "La Loue". 1950/1954 Radiation - Décret du 27 juillet 1957 - Projet de déclassement de la section flottable - Mise à l'enquête Jura - Saône et Loire. 1950/1954 Rivière le Doubs - Radiation Décret du 27 juillet 1957

Cote :

19810735/5

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)

Thèmes :

bac, carrière, cours d'eau, domaine public, gazoduc, inondation, lac, navigation intérieure, navigation maritime, nomenclature, oléoduc, port fluvial, sécurité, taxe, tourisme, voie navigable

Type de document :

Fonctions :

contrôle technique, gestion du domaine public, législation, préparation budgétaire, prévention des risques, relations internationales, réglementation

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