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Cote : 3O/159Période : 1823 - 1889Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…terrains avec la Compagnie de chemin de fer d'Orléans (1844-1857) ; construction du chemin d'ETAMPES à MALESHERBES (1823-1826) ; pont, travaux (1879-1886) ; canalisation…
…terrains avec la Compagnie de chemin de fer d'Orléans (1844-1857) ; construction du chemin d'ETAMPES à MALESHERBES (1823-1826) ; pont, travaux (1879-1886) ; canalisation…
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Cote : 3O/491Période : 1859 - 1941Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…rue du lotissement Saint-Blaise (1937-1938) ; réclamation Jurus au sujet d'un fossé évacuant les eaux du quartier de l'Alun (1929-1930) ; pose d'une canalisation…
…rue du lotissement Saint-Blaise (1937-1938) ; réclamation Jurus au sujet d'un fossé évacuant les eaux du quartier de l'Alun (1929-1930) ; pose d'une canalisation…
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Cote : 3O/632Période : 1866 - 1966Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…ruissellement (1958) ; chemin de la fontaine Billehon : plainte de riverains (1964-1965) ; voirie urbaine (1961-1963) ; lotissements (1926) ; mise en place d'une canalisation…
…ruissellement (1958) ; chemin de la fontaine Billehon : plainte de riverains (1964-1965) ; voirie urbaine (1961-1963) ; lotissements (1926) ; mise en place d'une canalisation…
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Cote : 3O/521Période : 1865 - 1967Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…réclamation Houry, déclassement (1896-1935) ; construction d'un tunnel (1876) ; cessions, acquisitions, échanges de terrains (1881-1939) ; pose d'une canalisation…
…réclamation Houry, déclassement (1896-1935) ; construction d'un tunnel (1876) ; cessions, acquisitions, échanges de terrains (1881-1939) ; pose d'une canalisation…
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Cote : 3O/566Période : 1857 - 1955Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…construction d'un ponceau sur le ruisseau de Forges (1879) ; construction du chemin de Bajolet, plans (1879-1881) ; chemin vicinal n° 13 : construction d'une canalisation…
…construction d'un ponceau sur le ruisseau de Forges (1879) ; construction du chemin de Bajolet, plans (1879-1881) ; chemin vicinal n° 13 : construction d'une canalisation…
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Cote : 902W/65Période : 1940 - 1964Fonds : DOMMAGES DE GUERRE.Extrait de la notice :
…Aristide Briand (1941-1961), YA 563 SP, salle des fêtes (1945-1949), YA 564 SP, salle des fêtes.matériel (1946-1964) ; SOISY-SUR-SEINE : YA 1.674 SP, canalisation…
…Aristide Briand (1941-1961), YA 563 SP, salle des fêtes (1945-1949), YA 564 SP, salle des fêtes.matériel (1946-1964) ; SOISY-SUR-SEINE : YA 1.674 SP, canalisation…
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Cote : 9S/239Période : 1936 - 1946Fonds : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)Extrait de la notice :
…Plateau de Champagne, Loing-Marinière, Les Grands Vaux, Ferme de Champagne, Les Côteaux, Le Clos Doré, Les Closeaux, Les Cailles, classement des voies, canalisation…
…Plateau de Champagne, Loing-Marinière, Les Grands Vaux, Ferme de Champagne, Les Côteaux, Le Clos Doré, Les Closeaux, Les Cailles, classement des voies, canalisation…
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Cote : 902W/1Période : 1942 - 1963Fonds : DOMMAGES DE GUERRE.Extrait de la notice :
…SP, batiment à usage de lavoir et de dispensaire communal (1944-1951) [transfert sur le nouveau dispensaire], YA 723 SP, bureau des PTT, YA 1.226 SP, canalisation…
…SP, batiment à usage de lavoir et de dispensaire communal (1944-1951) [transfert sur le nouveau dispensaire], YA 723 SP, bureau des PTT, YA 1.226 SP, canalisation…
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Cote : 902W/45Période : 1944 - 1962Fonds : DOMMAGES DE GUERRE.Extrait de la notice :
….- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons…
….- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons…
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Cote : 5S/115Période : 1915 - 1940Fonds : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)Extrait de la notice :
…; affaires diverses : conduite d'eau, pétitions (1934-1940) ; travaux, accidents, traversée de la voie par un cable téléphonique, installation d'une canalisation…
…; affaires diverses : conduite d'eau, pétitions (1934-1940) ; travaux, accidents, traversée de la voie par un cable téléphonique, installation d'une canalisation…
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Cote : F/14/19863Période : 1867 - 1949Extrait de la notice :
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
…Plan de la canalisation. (1935) Chambre de la lanterne : coupe verticale, support de lampe ; table de l'optique (1938). Phare de Berck, plan (1939).…
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
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Cote : E/5329Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
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Cote : 2S/123Période : 1840 - 1929Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)Extrait de la notice :
…Dim. 0,35 x 1,60 m ; règlement des alignements (1897) ; établissement d'une canalisation (1895-1899, 1903-1905) ; reconstruction et élargissement du pont…
…Dim. 0,35 x 1,60 m ; règlement des alignements (1897) ; établissement d'une canalisation (1895-1899, 1903-1905) ; reconstruction et élargissement du pont…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 19950150/1-19950150/65Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…Pourtant, les voies de recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation dé la jurisprudence…
…Pourtant, les voies de recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation dé la jurisprudence…