-
Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
-
Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
-
Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
-
Cote : 3 U 1091Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
-
Cote : Pl. IV, 108Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Poutre de repos de la canalisation…
…Poutre de repos de la canalisation…
-
Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
-
Cote : Pl. IX, 42Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
-
Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
-
Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
-
Cote : 56 Ed 3 O 1Période : 1929 - 1957Fonds : 56 E dépôt - JonchereyExtrait de la notice :
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
-
Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
-
Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
-
Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
-
Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
-
Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
-
Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
-
Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
-
Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
-
Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
-
Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
-
Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
-
Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
-
Cote : 5 K 44/47Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
-
Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
-
Cote : 8 S 145Période : 1926 - 1926Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…