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Cote : 968 W 11574Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt 429 1O2Période : 1898 - 1925Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : E-dépôt 447 1O3Période : 1924 - 1924Fonds : Archives communales de SergyExtrait de la notice :
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
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Cote : 2 O 2312Période : 1903 - 1937Extrait de la notice :
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
…Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 2 O 2447Période : 1904 - 1926Extrait de la notice :
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
…d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
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Cote : 2 O 484Période : 1925 - 1934Extrait de la notice :
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
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Cote : 2 O 178Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…