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Cote : 3 U 1 778 38Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 12Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
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Cote : 7S3Période : 1829 - 1880Extrait de la notice :
…Canalisation : réglementation…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : 1 W 1923Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
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Cote : 3S/221Période : 1893 - 1895Fonds : Navigation, rivières et canauxExtrait de la notice :
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque…
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Cote : 226Edépôt O 1Période : 1812 - 1929Fonds : GouzonExtrait de la notice :
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
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Cote : 7S/2Période : 1807 - 1852Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
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Cote : 87Edépôt GG 48Période : 1757 - 1782Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation…
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Cote : C/124Fonds : Intendance du BerryExtrait de la notice :
…. - Correspondance du contrôleur général des finances Terray, avec l'intendant pour la canalisation de…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : 2S/1502Période : 1900 - 1932Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation…
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Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation…
…relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération. 1967-1975 Canalisation…
…lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Auguste Vernier contre Me Cabassol, avocat, installation frauduleuse d'une canalisation souterraine,…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…
…appartements particuliers du préfet, de la concièrgerie et de certains bureaux (1933-1934) ; travaux de canalisation…
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…