Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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1924-1933

Cote : 157PO/1/3

Période : 1924 - 1933

Fonds : COLOGNE (consulat)

Extrait de la notice :

…class="ead-p">Correspondance du poste, 1927-1933 :<br> - correspondance générale ; dépêches confidentielles ; usines Citroën ; canalisation…

…class="ead-p">Correspondance du poste, 1927-1933 :<br> - correspondance générale ; dépêches confidentielles ; usines Citroën ; canalisation…
Travaux publics. - Eau potable (1913-1928). Éclairage public (1912-1922). Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).

Cote : 2 O 160/31

Période : 1912 - 1928

Fonds : Administration communale

Extrait de la notice :

…Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).…

…Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).…
Canalisation.

Cote : 2 O 13/29

Période : 1883 - 1913

Fonds : Administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation.…

…Canalisation.…
Série M édifices communaux

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…. - Bail de la conciergerie (1953-1958) ; - Utilisation du terrain B : football, motoball (1956-1957) ; - Canalisation d’eau pluviale : délibérations,…
Travaux publics : hydraulique agricole.

Cote : 52TU/2/223

Fonds : Tunisie - sélection de la Résidence

Extrait de la notice :

…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">"Réseau d'irrigation du puits d'El Faouar".Cliché n°3208<br> "Irrigation : canalisation…

…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">"Réseau d'irrigation du puits d'El Faouar".Cliché n°3208<br> "Irrigation : canalisation…

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