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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…Freycenet Marcones AP 28/I/1994, Saint-Bonnet-le-Froid : canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…Saint-Maurice-de-Lignon : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…transport de gaz antenne du Puy - AP du 1/6/1994, Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
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Cote : 1287 W 43Période : 1956 - 1989Extrait de la notice :
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…