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Cote : 3384W/9Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
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Cote : 445 W 26Période : 2003 - 2005Fonds : 445WExtrait de la notice :
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
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Cote : 2954W3Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
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Cote : 784 W 21Période : 1999 - 2013Fonds : 784WExtrait de la notice :
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.); - Rue des Vinets, avenue de Maréchal Canrobert, avenue de la Couleuvre, avenue du Général Gabriel…
…-Pose d'une canalisation de gaz : plan (1999) ; - Rue de l'Arquebusier.…
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.) ; - Échangeur des Louvrais.…
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Cote : 445 W 274Période : 1998 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 445 W 20Période : 1992 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
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Cote : 2307W32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
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Cote : 2307W30Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
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Cote : 1920W155Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
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Cote : 779 W 43Période : 1983 - 1983Fonds : 779WExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz.…
…Canalisation de transport de gaz.…
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Cote : 445 W 294Période : 1983 - 1986Fonds : 445WExtrait de la notice :
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
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Cote : 3HDT/1441Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
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Cote : 3HDT/1419Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
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Cote : 3094W/18Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
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Cote : 1119W136Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
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Cote : 1103W166Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
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Cote : 1119W174/2Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
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Cote : 1105W50/1Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
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Cote : 1105W50/2Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
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Cote : 311 W 9Période : 1965 - 1965Fonds : 311WExtrait de la notice :
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
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Cote : 3252W/11Période : 1965 - 1982Fonds : Reconstruction de l'UniversitéExtrait de la notice :
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
…Campus 1 et 2 : réseaux de canalisation des eaux…
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…