-
Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 8 M 43Période : 1873 - 1901Fonds : Commerce et tourisme (an V-1948)Extrait de la notice :
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
-
Cote : 2 O 229/24Période : 1871 - 1907Extrait de la notice :
…1 - Projet de création de fontaines (1871) (plan-détail du bassin d'alimentation, plan de la canalisation, profil en long, 15 avril 1871). 2 - Travaux…
…1 - Projet de création de fontaines (1871) (plan-détail du bassin d'alimentation, plan de la canalisation, profil en long, 15 avril 1871). 2 - Travaux…
-
Cote : 2 O 204/23Période : 1908 - 1914Extrait de la notice :
…Dausset, architecte, 22 novembre 1911) (1911-1913). 8 - Travaux de forage et construction du puits, canalisations (plan d'ensemble de l'adduction d'eau canalisation…
…Dausset, architecte, 22 novembre 1911) (1911-1913). 8 - Travaux de forage et construction du puits, canalisations (plan d'ensemble de l'adduction d'eau canalisation…
-
Cote : 2 O 187/20Période : 1828 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux (1863-1865). 5 - Réparations à la canalisation de la fontaine publique 1886. 6 - Travaux de recherches d'eau potable (1885-1886). 7 - Travaux…
…Travaux (1863-1865). 5 - Réparations à la canalisation de la fontaine publique 1886. 6 - Travaux de recherches d'eau potable (1885-1886). 7 - Travaux…
-
Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
-
Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
-
Cote : 2 O 264/14Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…
…14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…
-
Cote : 2 O 144/23Période : 1875 - 1924Extrait de la notice :
…conduites en fonte aux fontaines en poterie aux fontaines du marronnier et de la Croix de la Mission (plan 20 novembre 1895) (1896). 7 - Étude d'un projet de canalisation…
…conduites en fonte aux fontaines en poterie aux fontaines du marronnier et de la Croix de la Mission (plan 20 novembre 1895) (1896). 7 - Étude d'un projet de canalisation…
-
Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
-
Cote : 10 B 1205Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
-
Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
-
Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
-
Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
![Dossier personnel de Jacques Antoine Mourgue de 1734 à 1792 [Case 2, dossier 62 (1-26) ].](https://francearchives.gouv.fr/data/765866dfec30b3ad13e27e6acc10952b/images/FranceArchives_NoImage-narrow.jpg)