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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7S3Période : 1829 - 1880Extrait de la notice :
…Canalisation : réglementation…
…Canalisation : réglementation…
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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
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Cote : 226Edépôt O 1Période : 1812 - 1929Fonds : GouzonExtrait de la notice :
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…