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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 1D/5/15874Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
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Cote : 1D/5/15889Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 636W129Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
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Cote : 1D/5/8512Période : 1927 - 1929Extrait de la notice :
…Pose de canalisation dans le quartier Saint Sauveur.…
…Pose de canalisation dans le quartier Saint Sauveur.…
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Cote : 1D/5/8603Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…
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Cote : 1D/5/6550Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.…
…Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.…
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Cote : 1D/5/17093Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
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Cote : 1D/5/11881Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Mise en adjudication.…
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Mise en adjudication.…
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Cote : 1D/5/11893Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
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Cote : 1D/5/10716Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…
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Cote : 1D/5/12042Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Décompte définitif.…
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Décompte définitif.…
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Cote : 1D/5/19184Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
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Cote : 1D/5/19694Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/19714Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
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Cote : 1D/5/6985Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Délibération n°2977 - Travaux de pavage et de canalisation exécutés par la Ville pour le compte de divers entrepreneurs. Crédit supplémentaire.…
…Délibération n°2977 - Travaux de pavage et de canalisation exécutés par la Ville pour le compte de divers entrepreneurs. Crédit supplémentaire.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : 1D/5/6275Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
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Cote : 1D/5/174Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…