-
Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
-
Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
-
Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
-
Cote : 94 J 1711Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…Bâtiments, canalisation d'eau douce au salin, pylône, magasins à sacs.…
…Bâtiments, canalisation d'eau douce au salin, pylône, magasins à sacs.…
-
Cote : 94 J 1733Période : 1889 - 1958Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau douce alimentant le salin de Villeroy, le château, Castellas, le Quinzième.…
…Canalisation d'eau douce alimentant le salin de Villeroy, le château, Castellas, le Quinzième.…
-
Cote : 94 J 1818Période : 1935 - 1950Extrait de la notice :
…Bâtiments, salle des machines, eau douce, canalisation et réservoirs.…
…Bâtiments, salle des machines, eau douce, canalisation et réservoirs.…
-
Cote : 2 O 258/13Période : 1818 - 1926Extrait de la notice :
…partie basse de la tour communale démolie (1859) - construction d'une conduite en poterie par Antoine Milhan maître mineur (1873) rectification de la même canalisation…
…partie basse de la tour communale démolie (1859) - construction d'une conduite en poterie par Antoine Milhan maître mineur (1873) rectification de la même canalisation…
-
Cote : 2 O 258/16Période : 1818 - 1941Extrait de la notice :
…profil en long - dessin de l'aqueduc ; protestation du Sieur Benesech Elzéard (1904-1903) construction d'un bassin - réservoir et établissement d'une canalisation…
…profil en long - dessin de l'aqueduc ; protestation du Sieur Benesech Elzéard (1904-1903) construction d'un bassin - réservoir et établissement d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 258/16/1Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Construction d'un bassin-réservoir et établissement d'une canalisation pour l'assainissement des rues : plan d'ensemble (extrait du plan cadastral) / dressé…
…Construction d'un bassin-réservoir et établissement d'une canalisation pour l'assainissement des rues : plan d'ensemble (extrait du plan cadastral) / dressé…
-
Cote : 2 O 233/12Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…long, dessins des ouvrages d'art, 14 avril 1898) (1902-1904). 6 - Construction d'un abri pour la fontaine lavoir (1928-1930). 7 - Réparations à la canalisation…
…long, dessins des ouvrages d'art, 14 avril 1898) (1902-1904). 6 - Construction d'un abri pour la fontaine lavoir (1928-1930). 7 - Réparations à la canalisation…
-
Cote : 2 O 200/15Période : 1879 - 1914Extrait de la notice :
…procéder à la construction d'un bassin réservoir sur l'emplacement dudit puits (1891). 6 - Règlement de l'entreprise Bétirac qui a effectué les travaux de canalisation…
…(1890-1894). 7 - Construction d'une 2me borne-fontaine à l'autre extrémité du village (plan des lieux, 3 avril 1894) (1894). 8 - Réfection de la canalisation…
…, refus par le maire de confier les travaux à Sassi, sujet italien (1909). 9 - Travaux de réparations à la canalisation, travaux supplémentaires effectués…
-
Cote : 2 O 200/16Période : 1921 - 1941Extrait de la notice :
…1 - Projet de réfection de la canalisation endommagée par les inondations, demande de secours (1921). 2 - Projet de recherches d'eau au hameau des Vignals…
…(1927). 3 - Réparations à la canalisation d'eau et à une chaussée endommagée par les orages (1928). 4 - Creusement du puits des Vignals cession gratuite…
…1 - Projet de réfection de la canalisation endommagée par les inondations, demande de secours (1921). 2 - Projet de recherches d'eau au hameau des Vignals…
-
Cote : 2 O 136/16Période : 1816 - 1940Extrait de la notice :
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 136/18/5Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
-
Cote : 2 O 136/18/6Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
-
Cote : 1 Y313Période : 1896 - 1902Extrait de la notice :
…Adduction d'eau, captage de la source Saint-Romme et des eaux du Saint-Laurent : canalisation jusqu'à la colonie et déplacement du lavoir communal, 1896…
…Adduction d'eau, captage de la source Saint-Romme et des eaux du Saint-Laurent : canalisation jusqu'à la colonie et déplacement du lavoir communal, 1896…
-
Cote : 104 EDT 118Période : 1953 - 1957Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Cote : 2 O 203/21/4Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Projet : 2e lot- Canalisation, robinetterie : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
…Projet : 2e lot- Canalisation, robinetterie : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
-
Cote : 2 O 203/21/7Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution, refoulement / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution, refoulement / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
-
Cote : 2 O 203/21/8Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
-
Cote : 61 J 1381Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement de la colonie de vacances (plan d'ensemble, plan de masse, plans, façades, coupes, plan de canalisation, plan de l'infirmerie) : 9…
…Projet d'aménagement de la colonie de vacances (plan d'ensemble, plan de masse, plans, façades, coupes, plan de canalisation, plan de l'infirmerie) : 9…
-
Cote : 61 J 878Période : 1938 - 1953Extrait de la notice :
…Mas d'Etienne Carrière, travaux de réfection (canalisation).…
…Mas d'Etienne Carrière, travaux de réfection (canalisation).…
-
Cote : 61 J 1923Période : 1932 - 1941Extrait de la notice :
…- Projet de canalisation de gaz et d'eau : 1 tirage (1932).…
…- Projet de canalisation de gaz et d'eau : 1 tirage (1932).…
-
Cote : 2 O 81/21Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…d'Hygiène (1929-1930). 2 - Voies et moyens (1931-1934). 3 - Plans des travaux (plan du village, plan d'ensemble des bâtiments, plan d'ensemble de la canalisation…
…d'Hygiène (1929-1930). 2 - Voies et moyens (1931-1934). 3 - Plans des travaux (plan du village, plan d'ensemble des bâtiments, plan d'ensemble de la canalisation…
-
Cote : 2 O 309/16Période : 1849 - 1938Extrait de la notice :
…1-Construction d'une pompe au puits public (1849-1851). 2-Établissement d'une canalisation pour distribution d'eau, voies et moyens (1895-1896). 3-Dossier…
…1-Construction d'une pompe au puits public (1849-1851). 2-Établissement d'une canalisation pour distribution d'eau, voies et moyens (1895-1896). 3-Dossier…
-
Cote : 1671 W 5Période : 1949 - 1959Fonds : 1671 W Subdivision de BédarieuxExtrait de la notice :
…Construction de logements économiques et familiaux: plans d'ensemble et de canalisation (1956).…
…Construction de logements économiques et familiaux: plans d'ensemble et de canalisation (1956).…
-
Cote : 2 O 329/21Période : 1839 - 1907Extrait de la notice :
…fontaine publique à la conduite en poterie (1846-1848). 6 - Grosses réparations à la conduite de la fontaine publique (1854-56). 7 - Projet d'une nouvelle canalisation…
…des sources de la fontaine, financement (1864). 8 - Acquisition du terrain Goustol sur lequel doit être établi la nouvelle canalisation n° 65 et 66 section…
…D, tènement du Puech Pendis, acte 13 août 1866 (1866-1878). 9 - Travaux de construction de la nouvelle canalisation (1866-1867). 10 - Reconstruction…
-
Cote : 2 O 329/22Période : 1907 - 1938Extrait de la notice :
…d'amenée, établissement d'une borne fontaine supplémentaire et de 2 bouches d'eau pour les services de l'agriculture (1907-1909). 2 - Réfection de la canalisation…
…d'amenée, établissement d'une borne fontaine supplémentaire et de 2 bouches d'eau pour les services de l'agriculture (1907-1909). 2 - Réfection de la canalisation…
-
Cote : 2 O 288/10Période : 1836 - 1939Extrait de la notice :
…Usage de l'eau de Griffe - arrêtés municipaux 19 juillet 1896 et 3 septembre 1899 - Canalisation des eaux potables du nouveau puits et établissement d'une…
…Usage de l'eau de Griffe - arrêtés municipaux 19 juillet 1896 et 3 septembre 1899 - Canalisation des eaux potables du nouveau puits et établissement d'une…
-
Cote : 2476 W 11Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
-
Cote : 2449 W 439Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
-
Cote : 2476 W 15Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
-
Cote : 2427 W 28Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, projet et conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, projet et conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
-
Cote : 2427 W 29Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
-
Cote : 2427 W 30Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
-
Cote : 2427 W 31Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
-
Cote : 2495 W 15Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
-
Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
-
Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
-
Cote : 947 W 109Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Puisserguier, alimentation en eau potable, captage de la source de la Douze, canalisation, réseau de distribution, égouts.…
…Puisserguier, alimentation en eau potable, captage de la source de la Douze, canalisation, réseau de distribution, égouts.…
-
Cote : 464 W 5199Période : 1942 - 1964Extrait de la notice :
…Réfection de canalisation avenue Victor Hugo. Desserte de la Corniche, de la Pointe Courte, du Barou et de divers quartiers.…
…Réfection de canalisation avenue Victor Hugo. Desserte de la Corniche, de la Pointe Courte, du Barou et de divers quartiers.…
-
Cote : 947 W 72Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…projet de construction du canal Atlantique - Méditerranée ; travaux de traversée de la gare par une conduite d'eau aérienne ; installation d'un aqueduc ; canalisation…
…projet de construction du canal Atlantique - Méditerranée ; travaux de traversée de la gare par une conduite d'eau aérienne ; installation d'un aqueduc ; canalisation…
-
Cote : 2 O 185/14Période : 1817 - 1900Extrait de la notice :
…Pétition des habitants, liste des habitants qui se sont imposés pour la réparation 1847. 3 - Travaux de réparation de la canalisation, construction d'une…
…Pétition des habitants, liste des habitants qui se sont imposés pour la réparation 1847. 3 - Travaux de réparation de la canalisation, construction d'une…
-
Cote : 2 O 205/8Période : 1881 - 1896Extrait de la notice :
…(accord du 1er novembre 1885) extrait du plan cadastral, profil en long, profil en travers dessins (3 février 1882) (1882-1886). 4 - Réfection de la canalisation…
…de la fontaine du hameau de Lambeyran et travaux à la canalisation de la source communale destinée à alimenter l'abreuvoir du village des Plans-le-Haut…
…(1894-1896). 5 - Réfection de la canalisation des Plans-le-Bas et couverture des lavoirs publics des Plans-le-Haut.…
-
Cote : 2 O 205/9Période : 1901 - 1933Extrait de la notice :
…1 - Nouvelle alimentation d'eau du hameau de Soulages et réfection de la canalisation d'eau alimentant les Plans. 2 - Plans parcellaires, deux profils…
…en long, galerie de captation, 20 mai 1901 et 25 novembre 1901, bassin de captage (1901-1904). 3 - Remplacement de la conduite en poterie par une canalisation…
…1 - Nouvelle alimentation d'eau du hameau de Soulages et réfection de la canalisation d'eau alimentant les Plans. 2 - Plans parcellaires, deux profils…
-
Cote : 2 O 205/9/1Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Eau potable, réfection de la canalisation… : plan parcellaire / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].…
…Eau potable, réfection de la canalisation… : plan parcellaire / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].…
-
Cote : 2 O 205/9/2Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Eau potable, réfection de la canalisation… : épure de la galerie de captation avec aqueduc… / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].…
…Eau potable, réfection de la canalisation… : épure de la galerie de captation avec aqueduc… / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].…
-
Cote : 2 O 139/9/2Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Établissement d'une conduite en fonte : plan général de la canalisation.…
…Établissement d'une conduite en fonte : plan général de la canalisation.…
-
Cote : 2 O 190/16Période : 1830 - 1939Extrait de la notice :
…Gombert, Coustal (1936). 11 - Réfection des lavoirs 1937-1940. 12 - Aménagement de la station de pompage (1934-1937). 13 - Grosses réparations à la canalisation…
…: remplacement par des tuyaux en fonte de la canalisation en poterie allant du bassin au lavoir (plan d'ensemble, profil en long) (2 exemplaires) 7 juillet…
…Gombert, Coustal (1936). 11 - Réfection des lavoirs 1937-1940. 12 - Aménagement de la station de pompage (1934-1937). 13 - Grosses réparations à la canalisation…
-
Cote : 2 O 190/16/2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Lavoir, travaux de grosses réparations, remplacement par des tuyaux en fonte d'une canalisation : plan d'ensemble / dressé par l'ingénieur-architecte soussigné…
…Lavoir, travaux de grosses réparations, remplacement par des tuyaux en fonte d'une canalisation : plan d'ensemble / dressé par l'ingénieur-architecte soussigné…