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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
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Cote : 1588 WPériode : 1951 - 1961Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
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Cote : 1588 WPériode : 1972 - 1974Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
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Cote : 1074 W 308Période : 1960 - 1968Fonds : Sous-préfecture de MayenneExtrait de la notice :
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 1588 W 0Période : 1932 - 1991Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…2ème phase : canalisation, réservoirs, station de pompage.…
…2ème phase : canalisation, réservoirs, station de pompage.…
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Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 1588 WPériode : 1973 - 1975Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
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Cote : 30 W 31Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : 437 W 234Période : 1962 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
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Cote : 30 W 32Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et Château-Gontier.…
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et Château-Gontier.…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1588 WPériode : 1963 - 1971Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1991 W 46Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…