Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Communaux de la vallée de Beaufort.

Cote : E 4367

Période : 1602 - 1770

Fonds : Seigneurie, familles, communautés d'habitants, corporations

Extrait de la notice :

…1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…

…1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation, canaux…

…collecteurs, installation d’une station de relèvement au lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…

…’eau industrielle, registre des embranchements. 1910-1965 1 O 318 Réservoir d’eau aux Près Duhem pour approvisionner la communauté urbaine en eau, canalisation…
Urbanisme

Période : 1806 - 1994

Extrait de la notice :

…extension du réseau : convention pour autorisation de passage, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
Terrains.

Cote : 4 N 225

Période : 1852 - 1937

Fonds : immeubles et bâtiments départementaux - Mobilier départemental - Service départemental d'architecture, 4 N

Extrait de la notice :

…Canalisation d'alimentation d'eau, autorisation de passage : correspondance (1926).…

…Canalisation d'alimentation d'eau, autorisation de passage : correspondance (1926).…
Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.

Cote : 1 J 1597

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds

Extrait de la notice :

…Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.…

…Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.…

Canalisation

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