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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
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Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
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Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
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Cote : 2 O 2292Période : 1937 - 1944Extrait de la notice :
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
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Cote : 2 O 954Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
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Cote : 2 O 369Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
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Cote : 2 O 484Période : 1925 - 1934Extrait de la notice :
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
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Cote : 2 O 1765Période : 1920 - 1943Extrait de la notice :
…Eau potable, établissement d'une canalisation simultané à la fourniture d'une borne-fontaine au chemin de Balan (1926-1927) ; travaux d'alimentation au…
…Eau potable, établissement d'une canalisation simultané à la fourniture d'une borne-fontaine au chemin de Balan (1926-1927) ; travaux d'alimentation au…
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Cote : 2 O 137Période : 1913 - 1940Extrait de la notice :
…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
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Cote : 2 O 38Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
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Cote : 2 O 1593Période : 1912 - 1941Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 2 O 449Période : 1907 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
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Cote : 2 O 178Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
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Cote : 2 O 2262Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
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Cote : 2 O 235Période : 1905 - 1939Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
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Cote : 2 O 469Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
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Cote : 2 O 568Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
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Cote : 2 O 1272Période : 1905 - 1932Extrait de la notice :
…Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928). Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).…
…Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928). Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).…
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Cote : 2 O 2447Période : 1904 - 1926Extrait de la notice :
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
…d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
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Cote : 2 O 1404Période : 1903 - 1938Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…
…Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…
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Cote : 2 O 2312Période : 1903 - 1937Extrait de la notice :
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
…Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
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Cote : 2 O 705Période : 1900 - 1936Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
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Cote : 2 S 309Période : 1895 - 1897Extrait de la notice :
…Prolongement de la canalisation rue Littré ; construction d'un branchement d'égout du boulevard de Brou desservant la partie basse de la rue Littré ; de…
…Prolongement de la canalisation rue Littré ; construction d'un branchement d'égout du boulevard de Brou desservant la partie basse de la rue Littré ; de…
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Cote : 2 S 313Période : 1894 - 1913Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cône entre le pont du gaz et la rue du Docteur Ebrard (1896-1898).…
…Projet de canalisation du Cône entre le pont du gaz et la rue du Docteur Ebrard (1896-1898).…
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Cote : 5 K 213Période : 1894 - 1911Extrait de la notice :
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
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Cote : 2 O 2011Période : 1892 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
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Cote : 2 S 306Période : 1890 - 1895Extrait de la notice :
…Avant-projet de canalisation générale de la partie basse de la ville (1894-1895).…
…Avant-projet de canalisation générale de la partie basse de la ville (1894-1895).…
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Cote : 2 O 1100Période : 1886 - 1935Extrait de la notice :
…Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911).…
…Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911).…
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Cote : 5 K 202Période : 1882 - 1892Extrait de la notice :
…Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 210Période : 1879 - 1923Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 2 O 800Période : 1875 - 1942Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
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Cote : 5 K 212Période : 1873 - 1893Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
…Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…