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Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
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Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
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Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 6816 W 1Période : 1993 - 2004Fonds : 6816 WExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
…la commune d'Auterive et rejets dans l'Ariège, la Garonne et l'Hers Mort des eaux utilisées lors des essais hydrauliques liés à la construction de la canalisation…
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
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Cote : 1282 W 8Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
…Canalisation…
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
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Cote : 1342 W 6Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1342 W 7Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 1Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
…Canalisation…
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…