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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
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Cote : 2607WP/10Période : 2001 - 2005Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
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Cote : BAP/B/102Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Béton et canalisation ouest, plan…
…Béton et canalisation ouest, plan…
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Cote : 1857W/39Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
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Cote : BAP/A/9Période : 1992 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport d’activité 1996-2003 Mise au jour d'une canalisation monumentale aux abords du monument Portes de…
…Rapport d’activité 1996-2003 Mise au jour d'une canalisation monumentale aux abords du monument Portes de…
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Cote : 1518WP/734Période : 1990 - 1990Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur anonyme (3 vues)…
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur...…
…CANALISATION…
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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…Freycenet Marcones AP 28/I/1994, Saint-Bonnet-le-Froid : canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…Saint-Maurice-de-Lignon : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…transport de gaz antenne du Puy - AP du 1/6/1994, Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 1587 W 1Période : 1977 - 2011Extrait de la notice :
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
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Cote : 1569WP/7Période : 1973 - 1979Fonds : CultureExtrait de la notice :
…chauffage central, correspondance, devis estimatif, syndicat de TCRL, sémaly métro, station hôtel de Ville, première phase, correspondance, raccordement de canalisation…
…chauffage central, correspondance, devis estimatif, syndicat de TCRL, sémaly métro, station hôtel de Ville, première phase, correspondance, raccordement de canalisation…
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Cote : 1760W/678Période : 1972 - 1972Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…Canalisation au rez-de-chaussée : 1 plan technique (n°8).…
…Canalisation au rez-de-chaussée : 1 plan technique...…
…Canalisation au rez-de-chaussée : 1 plan technique (n°8).…
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Cote : 1469WP/198Période : 1967 - 1974Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…réfection des menuiseries extérieures, (1976-1982) Groupe scolaire 2, rue des Tables Claudiennes : travaux : chaufferie, 1976-1982 Ruisseau de Rochecardon : canalisation…
…réfection des menuiseries extérieures, (1976-1982) Groupe scolaire 2, rue des Tables Claudiennes : travaux : chaufferie, 1976-1982 Ruisseau de Rochecardon : canalisation…
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Cote : 1776W/1457Période : 1966 - 1981Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation, acquisition aux époux Marodon.…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation, acquisition aux époux Marodon.…
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Cote : 1776W/1448Période : 1966 - 1969Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition aux époux Pelletier.…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, acquisition aux époux Pelletier.…
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Cote : 362WP/7Période : 1965 - 1965Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CANALISATION D'ELECTRICITE…
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Cote : 1776W/16Période : 1964 - 1966Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 362WP/6Période : 1964 - 1964Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CANALISATION D'ELECTRICITE…
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Cote : 1776W/1442Période : 1964 - 1973Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - installation de canalisation et de réservoir, expropriation de divers propriétaires (époux Attali, époux Cicchi, époux Deborde, consorts Duittoz-Boutry…
…CANALISATION…
…. - installation de canalisation et de réservoir, expropriation de divers propriétaires (époux Attali, époux Cicchi, époux Deborde, consorts Duittoz-Boutry…