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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 2 T 295-20Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.…
…canalisation…
…Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.…
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Cote : 2 T 298-147Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 T 300-209Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.…
…canalisation…
…Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.…
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Cote : 2 T 303-321Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.…
…canalisation…
…Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.…
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Cote : 5 K 331Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
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Cote : 2 T 284-164Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Jean Allavena pour placer une canalisation sous le chemin devant servir à l'écoulement des eaux usées, chemin de Saint-Antoine de Ginestière…
…Demande de Jean Allavena pour placer une canalisation sous le chemin devant servir à l'écoulement des eaux usées, chemin de Saint-Antoine de Ginestière…
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Cote : 2 T 285-250Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Bonnet et consorts pour établir une canalisation pour diverser les eaux des trop-pleins de leurs bassins, Vallon Obscur.…
…Demande de Bonnet et consorts pour établir une canalisation pour diverser les eaux des trop-pleins de leurs bassins, Vallon Obscur.…
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Cote : 2 T 289-376Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Cianéa pour établir par la Compagnie des Eaux une canalisation dans le talus, chemin de Saint-Pierre de Féric.…
…Demande de Cianéa pour établir par la Compagnie des Eaux une canalisation dans le talus, chemin de Saint-Pierre de Féric.…