Droit civil
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Cote : 1ETP2646-1ETP2647Période : 1841 - 1942Extrait de la notice :
…Droit civil.…
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Cote : 125 J 2-61Fonds : Fonds Deribier-SartigesExtrait de la notice :
…Diplôme de bachelier en droit civil délivré à Guillaume Delarbre de Vic, par le chancelier de l'académie…
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Cote : 52J929Période : 1742 - 1795Fonds : 52J - Chateau de PizayExtrait de la notice :
…imprimé de l’ouvrage Les libertés de l’Eglise Gallicane (7 juillet 1742-16 mai 1795) ; notes de droit civil…
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Cote : 100 BA 8/25-28Période : 1781 - 1781Extrait de la notice :
…Traités sur différentes matières de Droit civil appliquées à l'usage du barreau, et de jursprudence française…
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Cote : 198 F 1Période : 1783 - 1803Extrait de la notice :
…Thèses de droit civil et canonique d'A.…
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Cote : ANJONY 85Période : 1735 - 1793Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…non-émigration et de résidence à Clermont- 1792-1793) Littérature juridique : formulaires, traités de droit civil…
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Cote : 7 NUM 26Période : 1779 - 1779Fonds : INSOLITESExtrait de la notice :
…manuscrit où sont copiées, dans la décennie 1780, des notes de conférences juridiques (tant en droit civil…
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Cote : 224J 1-224J67Période : 1897 - 1941Extrait de la notice :
…tapuscrits de discours, conférences, cours, ouvrages et articles portant sur les thèmes novateurs du droit civil…
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Cote : 1T332Période : 1930 - 1940Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…conditions d’admission et de l’enseignement dispensé (1930, s.d.), observation sur le plan du cours de droit civil…
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Cote : 6 NUM 46Fonds : Images numériques de complémentExtrait de la notice :
…Expulsion (droit civil)…
…Expulsion (droit civil)…