Droit civil
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Cote : 22 J 21Période : 1933 - 1938Extrait de la notice :
…Droit civil.…
…Droit civil.…
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Cote : 22 J 28Période : 1931 - 1944Extrait de la notice :
…Colin-Capitant : Droit civil français, tome 1.…
…Colin-Capitant : Droit civil français, tome 1.…
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Cote : 22 J 18Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Cours de 2ème année de licence : droit civil, droit romain, droit pénal, droit administratif, économie politique…
…Cours de 2ème année de licence : droit civil, droit romain, droit pénal, droit administratif, économie politique…
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Cote : 1771 W 56Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Affichage publicité, agriculture, aide au logement, aide sociale, armées, associations syndicales, comptabilité publique, droit civil, enseignement, élections…
…Affichage publicité, agriculture, aide au logement, aide sociale, armées, associations syndicales, comptabilité publique, droit civil, enseignement, élections…
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Cote : 125 J 2-61Fonds : Fonds Deribier-SartigesExtrait de la notice :
…Diplôme de bachelier en droit civil délivré à Guillaume Delarbre de Vic, par le chancelier de l'académie de Cahors.…
…Diplôme de bachelier en droit civil délivré à Guillaume Delarbre de Vic, par le chancelier de l'académie de Cahors.…
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Cote : 100 BA 8/25-28Période : 1781 - 1781Extrait de la notice :
…Traités sur différentes matières de Droit civil appliquées à l'usage du barreau, et de jursprudence française par M.…
…Traités sur différentes matières de Droit civil appliquées à l'usage du barreau, et de jursprudence française par M.…
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Cote : 22 J 17Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Cours de 1ère année de licence : histoire du droit (2 cahiers), droit constitutionnel (2 cahiers), droit civil (2 cahiers), droit romain (1 cahier), économie…
…Cours de 1ère année de licence : histoire du droit (2 cahiers), droit constitutionnel (2 cahiers), droit civil (2 cahiers), droit romain (1 cahier), économie…
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Cote : 198 F 1Période : 1783 - 1803Extrait de la notice :
…Thèses de droit civil et canonique d'A. Roux, de Virargues (1783) ; laissez-passer du maire de Molèdes pour P.…
…Thèses de droit civil et canonique d'A. Roux, de Virargues (1783) ; laissez-passer du maire de Molèdes pour P.…
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Cote : ANJONY 85Période : 1735 - 1793Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Jean Baptiste Claude Dufour : certificats de non-émigration et de résidence à Clermont- 1792-1793) Littérature juridique : formulaires, traités de droit…
…civil, etc.…
…Jean Baptiste Claude Dufour : certificats de non-émigration et de résidence à Clermont- 1792-1793) Littérature juridique : formulaires, traités de droit…
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Cote : 22 J 22Période : 1933 - 1937Extrait de la notice :
…Manuels : Colin et Capitan : Droit civil (1935), Brissaud : Histoire du droit (1935), Goyet : Précis de droit pénal spécial (1937), Giffard : Droit romain…
…Manuels : Colin et Capitan : Droit civil (1935), Brissaud : Histoire du droit (1935), Goyet : Précis de droit pénal spécial (1937), Giffard : Droit romain…