Droit civil
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Cote : EDEP/255/II/14Période : 1623 - 1623Extrait de la notice :
…Diplôme de baccalauréat et licence en droit civil décerné à Sébastien Deprés de Tulle par Antoine de Cosaiges, docteur en droit civil et en droit canon…
…Diplôme de baccalauréat et licence en droit civil décerné à Sébastien Deprés de Tulle par Antoine de Cosaiges, docteur en droit civil et en droit canon…
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Cote : 125 J 2-61Fonds : Fonds Deribier-SartigesExtrait de la notice :
…Diplôme de bachelier en droit civil délivré à Guillaume Delarbre de Vic, par le chancelier de l'académie de Cahors.…
…Diplôme de bachelier en droit civil délivré à Guillaume Delarbre de Vic, par le chancelier de l'académie de Cahors.…
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Cote : 100 BA 8/25-28Période : 1781 - 1781Extrait de la notice :
…Traités sur différentes matières de Droit civil appliquées à l'usage du barreau, et de jursprudence française par M.…
…Traités sur différentes matières de Droit civil appliquées à l'usage du barreau, et de jursprudence française par M.…
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Cote : B/151Période : 1756 - 1757Extrait de la notice :
…Plumitifs d'audience : pour messire Pierre Beynier, licencié en droit civil et canonique, curé d'Allassac ; pour messire Lasserre, sieur de Morioles ;…
…Plumitifs d'audience : pour messire Pierre Beynier, licencié en droit civil et canonique, curé d'Allassac ; pour messire Lasserre, sieur de Morioles ;…
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Cote : 198 F 1Période : 1783 - 1803Extrait de la notice :
…Thèses de droit civil et canonique d'A. Roux, de Virargues (1783) ; laissez-passer du maire de Molèdes pour P.…
…Thèses de droit civil et canonique d'A. Roux, de Virargues (1783) ; laissez-passer du maire de Molèdes pour P.…
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Cote : ANJONY 85Période : 1735 - 1793Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Jean Baptiste Claude Dufour : certificats de non-émigration et de résidence à Clermont- 1792-1793) Littérature juridique : formulaires, traités de droit…
…civil, etc.…
…Jean Baptiste Claude Dufour : certificats de non-émigration et de résidence à Clermont- 1792-1793) Littérature juridique : formulaires, traités de droit…
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Cote : 7 NUM 26Période : 1779 - 1779Fonds : INSOLITESExtrait de la notice :
…imprimé le jour même du décès, sert de couverture à un manuscrit où sont copiées, dans la décennie 1780, des notes de conférences juridiques (tant en droit…
…civil qu'en droit canonique).…
…imprimé le jour même du décès, sert de couverture à un manuscrit où sont copiées, dans la décennie 1780, des notes de conférences juridiques (tant en droit…
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Cote : B/1731Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Me François Bayort, docteur en droit civil et canon, curé de Servières, contre Antoine Buche ; saisie-arrêt au préjudice de Marie Fagis.…
…Me François Bayort, docteur en droit civil et canon, curé de Servières, contre Antoine Buche ; saisie-arrêt au préjudice de Marie Fagis.…
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Cote : 5 NUM 48Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…La licence "en droit pontifical" (c'est-à-dire en droit canon) et en droit civil a été soutenue devant Antoine Dupuy, qualifié de "doctissimus".…
…La licence "en droit pontifical" (c'est-à-dire en droit canon) et en droit civil a été soutenue devant Antoine Dupuy, qualifié de "doctissimus".…
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Cote : 6 NUM 46Fonds : Images numériques de complémentExtrait de la notice :
…Expulsion (droit civil)…