Droit civil
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Cote : 44 F 112Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Histoire romaine, Bible, droit civil, algèbre.…
…Présentation du contenu Histoire romaine, Bible, droit civil, algèbre.…
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Cote : 5 Fi 826Fonds : 5 Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La thèse de droit canon porte sur les clercs ; la thèse de droit civil porte sur les gages.…
…Affiche de thèse de droit canon et de droit civil soutenu le 16 juillet 1781 par Jean-Baptiste Pignollet, prêtre, de Vernoy, à l'université de Dijon. .…
…Présentation du contenu La thèse de droit canon porte sur les clercs ; la thèse de droit civil porte sur les gages.…
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Cote : 1 J0/476-2Période : 1650 - 1760Fonds : 1 J0 - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat depuis 1996 (XIIIe siècle-2021)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Il s'agit presque exclusivement de droit civil, dans l'ordre alphabétique des matières, compilé par Antoine-François puis Pierre…
…Présentation du contenu Il s'agit presque exclusivement de droit civil, dans l'ordre alphabétique des matières, compilé par Antoine-François puis Pierre…
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Cote : 5 Fi 407Période : 1758 - 1758Fonds : 5 Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La thèse de droit canon porte sur l'impossibilité d'accepter aux ordres sacrés les bigames et la thèse de droit civil porte sur…
…Présentation du contenu La thèse de droit canon porte sur l'impossibilité d'accepter aux ordres sacrés les bigames et la thèse de droit civil porte sur…
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Extrait de la notice :
…Première chambre civile (droit civil général : assurances, contrats, impôts et taxe, cautionnement, sociétés, successions et libéralités....)…
…Première chambre civile (droit civil général : assurances, contrats, impôts et taxe, cautionnement, sociétés, successions et libéralités....)…
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Cote : 1 J0/554Période : 1672 - 1778Fonds : 1 J0 - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat depuis 1996 (XIIIe siècle-2021)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Diplômes de droit civil de l'université d'Orléans en faveur de Pierre Barbuot (1672-1673) ; nomination comme correspondant de la…
…Présentation du contenu Diplômes de droit civil de l'université d'Orléans en faveur de Pierre Barbuot (1672-1673) ; nomination comme correspondant de la…
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Cote : PS 2707Fonds : Catalogue des pièces scelléesExtrait de la notice :
…Diplôme de licence en droit civil et canonique de l'université de Besançon, délivré à Pierre Philibert Blancheton.…
…Diplôme de licence en droit civil et canonique de l'université de Besançon, délivré à Pierre Philibert Blancheton.…
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Cote : PS 2708Fonds : Catalogue des pièces scelléesExtrait de la notice :
…Diplôme de licence en droit civil et canonique de l'université de Besançon, délivré à Jean-Baptiste Blancheton.…
…Diplôme de licence en droit civil et canonique de l'université de Besançon, délivré à Jean-Baptiste Blancheton.…
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Cote : 125 J 2-61Fonds : Fonds Deribier-SartigesExtrait de la notice :
…Diplôme de bachelier en droit civil délivré à Guillaume Delarbre de Vic, par le chancelier de l'académie de Cahors.…
…Diplôme de bachelier en droit civil délivré à Guillaume Delarbre de Vic, par le chancelier de l'académie de Cahors.…
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Cote : PS 2699Fonds : Catalogue des pièces scelléesExtrait de la notice :
…Diplôme de licence en droit civil de l'université d'Orléans, attribué à Pierre Blancheton par Laurent le Jumentier, docteur en droit.…
…Diplôme de licence en droit civil de l'université d'Orléans, attribué à Pierre Blancheton par Laurent le Jumentier, docteur en droit.…