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Référence : AD 97-6Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/1997Extrait de la notice :
…de chasse), la pêche (réglementation et surveillance de la pêche, exercice des droits de poursuites pénales et de transactions pour infractions de pêche…
…Police de la chasse 4.1. Organisation de la chasse dans le département 4.2.…
…Baux de chasse : organisation du droit de chasse 6 C La durée de validité des baux de chasse est de six ans.…
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Date de modification : 25 novembre 2022Extrait de la notice :
…façon ponctuelle à destination d'un public qui peut être plus familial : jeu de stratégie, le « martre-garou des Archives » aux Archives du Bas-Rhin ; « chasse…
…au trésor » aux Archives de Maine-et-Loire ; « chasse aux archives », parcours-jeu, aux Archives du Nord.…
…façon ponctuelle à destination d'un public qui peut être plus familial : jeu de stratégie, le « martre-garou des Archives » aux Archives du Bas-Rhin ; « chasse…
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Date de modification : 24 mai 2023Extrait de la notice :
…Exposition itinérante sur l’eau dans la ville au temps des foires de Champagne 23- Archives de la Creuse Exposition itinérante « au fil de l’eau » et « la chasse…
…Archives du Pas-de-Calais Expositions itinérantes sur le Pas-de-Calais et la mer, et sur les moulins 64- Archives des Pyrénées-Atlantiques Atelier "La Chasse…
…Exposition itinérante sur l’eau dans la ville au temps des foires de Champagne 23- Archives de la Creuse Exposition itinérante « au fil de l’eau » et « la chasse…
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Date de modification : 7 décembre 2022Extrait de la notice :
…Présentation de produits numériques des Archives du Gard à destination de nouveaux publics Lettres en Lumières, projet des Archives de la Côte-d’Or « Chasse…
…Présentation de produits numériques des Archives du Gard à destination de nouveaux publics Lettres en Lumières, projet des Archives de la Côte-d’Or « Chasse…
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Date de modification : 29 avril 2024Extrait de la notice :
…Bourg-en-Bresse : délibérations Bourges : délibérations Brignoles : délibérations municipales : antérieures à 1790 , postérieures à 1790 ; autorisations de chasse…
…Bourg-en-Bresse : délibérations Bourges : délibérations Brignoles : délibérations municipales : antérieures à 1790 , postérieures à 1790 ; autorisations de chasse…
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Référence : AD 86-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 20/12/1986Extrait de la notice :
…D - Défaut de présentation d'attestation d'assurance; défaut de déclaration de marchand ambulant; non-tenue à jour de livret individuel de contrôle; chasse…
…mort violente par immersion (accident); mutation de débit de boisson; nonprésentation d'enfant; retrait ou suspension de permis de conduire; accident de chasse…
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Date de modification : 25 novembre 2022Extrait de la notice :
…GÉNÉRALITÉS Archives départementales de l'Eure Un onglet spécifique pour l’EAC, avec proposition de plusieurs parcours : - la cathédrale d’Evreux - la châsse…
…GÉNÉRALITÉS Archives départementales de l'Eure Un onglet spécifique pour l’EAC, avec proposition de plusieurs parcours : - la cathédrale d’Evreux - la châsse…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…et de la pêche (Bureaux Fonds forestier national, Marché du bois et des produits forestiers, Chasse, Pêche).…
…, tableaux de chasse réalisés par saison, carnets de chasse, plans d’actions cynégétiques, lotissement de pêche en forêt domaniale, etc.) ; Partie 8 :…
…_6 Plans de chasse annuel légal (par massif) Durée du bail + 10 ans Elimination Elimination Elimination 7.2.3_7 Plans de chasse délégués, par massif…
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Référence : INTC9800156CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 06/07/1998Extrait de la notice :
…Louveterie : ● correspondance et rapports ● procès-verbaux concernant les délits Pêche et chasse : Archives de France ● arrêtés annuels d’ouverture…
…et de fermeture 2 ans D ● demandes et souches de permis de chasse 2 ans D rapports et procès-verbaux concernant les délits 5 ans C ● Les arrêtés…
…sanitaires Registre des maisons de tolérance Contraventions, délits et procès-verbaux divers Louveterie : procès-verbaux concernant les délits Pêche et chasse…
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Référence : AD 87-10Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 30/12/1987Date de signature ou de publication : 30/12/1987Extrait de la notice :
…Mutations de jouissance 6 RC 7 RC 2659 T Immeubles ruraux : dossiers de surveillance 2659 Baux de chasse et de pêche : dossiers de surveillance 15…
