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Cote : 69 M 1-40Période : 1799 - 1933Extrait de la notice :
…Présentation du contenu En ce qui concerne les adjudications du droit de chasse dans les rivières et…
…Chasse…
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Cote : 69 M 37Période : 1830 - 1855Extrait de la notice :
…États des condamnations prononcées pour délits de chasse.…
…Primes aux gendarmes et gardes pour procès-verbaux de délits de chasse.…
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Cote : E DEPOT 13487Période : 1899 - 1919Extrait de la notice :
…Chasse, droits.…
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Cote : 9 X 267Période : 1884 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Terrains : location de chasse à M.…
…Rollet (1884) ; vente de sapins (1885) ; location de chasse à M.…
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Cote : E DEPOT 2113Période : 1818 - 1930Extrait de la notice :
…Bois, chasse. Circulaire, adjudications du droit de chasse, baux.…
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Cote : 69 M 12Période : 1879 - 1907Extrait de la notice :
…Police de la chasse (interdiction de la chasse dans les vignes). Arrêtés municipaux.…
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Cote : 69 M 38Période : 1842 - 1885Extrait de la notice :
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
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Cote : 69 M 39Période : 1886 - 1910Extrait de la notice :
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
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Cote : 69 M 40Période : 1911 - 1933Extrait de la notice :
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
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Cote : 204 M 1326Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Cartouches de chasse…