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Cote : 374 J 2034Période : 1996 - 1997Fonds : Fonds Jean-Paul MarchalExtrait de la notice :
…[Octobre : chasse].…
…chasse…
…[Octobre : chasse].…
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Cote : 4 M 146 à 191Période : 1804 - 1940Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Chasse, louveterie, colombiers et animaux nuisibles…
…chasse…
…Chasse, louveterie, colombiers et animaux nuisibles…
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Cote : Edpt 66 1N1Période : 1836 - 1836Extrait de la notice :
…. – Droit de chasse : procès-verbal d’adjudication (1836).…
…chasse…
…. – Droit de chasse : procès-verbal d’adjudication (1836).…
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Cote : Edpt 407 1N6Période : 1830 - 1891Extrait de la notice :
…Droit de chasse. — Adjudication : procès-verbaux, cahiers des charges.…
…chasse…
…Droit de chasse. — Adjudication : procès-verbaux, cahiers des charges.…
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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
…CHASSE…
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
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Cote : Edpt 61 1N5Période : 1838 - 1894Extrait de la notice :
…Droit de chasse. — Adjudication : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations, arrêtés.…
…chasse…
…Droit de chasse. — Adjudication : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations, arrêtés.…
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Cote : 653 W 24Période : 1970 - 1970Fonds : 653WExtrait de la notice :
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
…CHASSE…
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
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Cote : Edpt 51 1N4Période : 1853 - 1919Extrait de la notice :
…Chasse : procès-verbaux, permis, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, décret.…
…chasse…
…Chasse : procès-verbaux, permis, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, décret.…
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Cote : 4 J 29Fonds : Collection Jean KastenerExtrait de la notice :
…Documents militaires : congés, garde nationale, médaille de Sainte-Hélène, permis de chasse.…
…chasse…
…Documents militaires : congés, garde nationale, médaille de Sainte-Hélène, permis de chasse.…
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Cote : Edpt 440 1N3Période : 1828 - 1886Extrait de la notice :
…Droit de chasse. — Adjudication et location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux.…
…chasse…
…Droit de chasse. — Adjudication et location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux.…