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Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse…
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910…
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Cote : 1825 W 322Période : 1921 - 1943Extrait de la notice :
…de clôture de la chasse, réglementation de la pêche fluviale.…
…, de garde-pêche et de demandes de permis de chasse, questionnaire, affiches, arrêtés d'ouverture et…
…police, comptes rendus, notices individuelles de renseignements de candidats aux postes de garde-chasse…
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Cote : 1825 W 299Période : 1945 - 1945Autorités indexées
…Chasse…
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Cote : 122 EDT 60Période : 1861 - 1940Extrait de la notice :
…Police de la chasse : arrêtés ministériels, instruction.…
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Cote : 114 EDT 389Période : 1792 - 1826Extrait de la notice :
…Réglementation de la chasse et de la pêche : instructions, arrêté préfectoral, correspondance.…
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Cote : 43 J 980Période : 1670 - 1720Extrait de la notice :
…d'Annecy-le-Vieux ; divers particuliers de La Balme-de-Thuy et de Gruffy pour contravention au droit de chasse…
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Cote : E DEPOT 83/1 I 4Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Chasse. – Délivrance du permis : état.…
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Cote : 2082 W 484Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…gardes de l'office national de la chasse et de la protection de la nature, correspondance.…
…Office national de la Chasse. – Défense de la profession des gardes : bulletin officiel du syndicat des…
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Cote : 4 M 98Période : 1864 - 1939Extrait de la notice :
…Ouverture, clôture, commission consultative interdépartementale pour la réglementation, chasse au gibier…
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Cote : 2082 W 191Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…Accident de chasse en Alsace. – Procédure judiciaire : cartes de permis de chasse, copie d'ordonnance…
…commissions rogatoires, copie de procédure d'enquête préalable, copie des statuts de la société de chasse…