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Cote : 2612W/11Période : 1985 - 2000Extrait de la notice :
…Chasse…
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Période : 1929 - 2002Extrait de la notice :
…Chasse et pêche…
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Cote : 15H92Période : 1401 - 1768Extrait de la notice :
…Droit de chasse.…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…de droit (civil ou canon), œuvres de philosophes, d’historiens ou de poètes antiques, traités de chasse…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 110J76Période : 1869 - 1934Extrait de la notice :
…Hauts-fourneaux de Chasse, 1899-1934 ; Société des Établissements Keller et Leleux, 1921. Jura.…
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Cote : 2684W/1-118Période : 1929 - 2002Extrait de la notice :
…plantations, les travaux forestiers, la voirie, les ventes de bois, les emprises et servitudes, la chasse…
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Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…CHASSE, chef du cabinet du Directeur général, est nommé Secrétaire général, fonction, qu’il exercera…
…CHASSE, chef du cabinet du Directeur général, est nommé Secrétaire général, fonction, qu’il exercera…
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Période : 1900 - 1968Extrait de la notice :
…Chasse, Maurice (1884-?)…
…Fonctionnement Statuts ; capital social ; représentation de la CDC au conseil d’administration par M Chasse…
…Chasse, Maurice (1884-?)…
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Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…107/108 107/108 111/112 113 DATE 1945 1945 1945 1945 1946 mars 1947 TITRE DES ARTICLES forêts et chasse…
…107/108 107/108 111/112 113 DATE 1945 1945 1945 1945 1946 mars 1947 TITRE DES ARTICLES forêts et chasse…
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Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Pas de Frevent Calais Office public du Pas de Lievin Calais Rive la Chaussée Office public d'Isère Chasse…
…Pas de Frevent Calais Office public du Pas de Lievin Calais Rive la Chaussée Office public d'Isère Chasse…