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Cote : 2400 W 19 à 20Période : 1916 - 1960Extrait de la notice :
…Chasse, règlementation.…
…chasse…
…Chasse, règlementation.…
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Cote : 2400 W 19 à 28Période : 1916 - 1962Extrait de la notice :
…Chasse et Pêche…
…chasse…
…Chasse et Pêche…
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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
…CHASSE…
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
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Cote : 653 W 24Période : 1970 - 1970Fonds : 653WExtrait de la notice :
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
…CHASSE…
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
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Cote : 137 W 266Période : 1957 - 1967Extrait de la notice :
…Correspondance concernant les céréales, le charbon et la chasse.…
…chasse…
…Correspondance concernant les céréales, le charbon et la chasse.…
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Cote : 714 W 38Période : 1961 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse et pêche.- Pêche d'étrangers dans les eaux territoriales : correspondance (1961).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 2400 W 21Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…Ouverture et fermeture des périodes de chasse dans les Bouches-du-Rhône : correspondance, procès-verbaux.…
…chasse…
…Ouverture et fermeture des périodes de chasse dans les Bouches-du-Rhône : correspondance, procès-verbaux.…
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Cote : 2400 W 27 à 28Période : 1951 - 1962Extrait de la notice :
…Infractions à la législation sur les forêts, la pêche et la chasse : procès-verbaux de délits, correspondance.…
…chasse…
…Infractions à la législation sur les forêts, la pêche et la chasse : procès-verbaux de délits, correspondance.…
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Cote : 2400 WPériode : 1916 - 1978Extrait de la notice :
…Chasse et pêche.…
…Chasse et pêche. (1916 - 1978)…
…chasse…
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Cote : 714 W 32Période : 1957 - 1977Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse.- Permis de chasser, réglementation : loi et circulaires, documentation (1975).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…