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Cote : 7 M489Extrait de la notice :
…départementale des sociétés de chasse de la Haute-Savoie, locations du droit de chasse.…
…Chasse, statistique du gibier tué en 1900, transport de gibier de repeuplement, subventions à la fédération…
…Chasse…
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Cote : 43 J 980Période : 1670 - 1720Extrait de la notice :
…d'Annecy-le-Vieux ; divers particuliers de La Balme-de-Thuy et de Gruffy pour contravention au droit de chasse…
…Chasse…
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Cote : E DEPOT 83/1 I 4Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Chasse. – Délivrance du permis : état.…
…Chasse…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 7 M 1888Période : 1930 - 1951Extrait de la notice :
…Permis de chasse au gibier d'eau…
…chasse…
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Cote : 4 M 98Période : 1864 - 1939Extrait de la notice :
…Ouverture, clôture, commission consultative interdépartementale pour la réglementation, chasse au gibier…
…Chasse…
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Cote : 2082 W 191Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…Accident de chasse en Alsace. – Procédure judiciaire : cartes de permis de chasse, copie d'ordonnance…
…commissions rogatoires, copie de procédure d'enquête préalable, copie des statuts de la société de chasse…
…Chasse…
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Cote : 7 M488Extrait de la notice :
…des droits de chasse et de pêche.…
…Pêche et chasse, syndicats des pêcheurs à la traîne du lac d'Annecy, adjudications, locations et amodiations…
…Chasse…
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Cote : 2 O 2219Période : 1862 - 1906Extrait de la notice :
…Police des chiens ; bruit ; chasse ; fontaine.…
…chasse…
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Cote : 2355 W 6Période : 1962 - 1972Extrait de la notice :
…Réglementation de la chasse : arrêtés ministériels, arrêtés préfectoraux.…
…chasse…
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Cote : 43 J 526Période : 1767 - 1836Extrait de la notice :
…Chasse…