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Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Chasse…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 7M/110Période : 1900 - 1927Fonds : Préfecture - Eaux et ForêtsExtrait de la notice :
…Chasse : réglementation (études, modifications, additifs, chasse au gibier d'eau), correspondance…
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Cote : 7M/111Période : 1914 - 1939Fonds : Préfecture - Eaux et ForêtsExtrait de la notice :
…Chasse : rapports (isolés) du conservateur des Eaux et Forêts (chasse, lieutenants de louveterie)…
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Cote : EDEP/190/I/10Période : 1980 - 2001Extrait de la notice :
…Campagne de chasse (1996-2001).…
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Cote : 4M/62-79Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Chasse, louveterie…
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Cote : 374 J 2034Période : 1996 - 1997Fonds : Fonds Jean-Paul MarchalExtrait de la notice :
…[Octobre : chasse].…
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Cote : 7M/308Période : 1886 - 1931Extrait de la notice :
…Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.…
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Cote : 4M/64-71Période : 1844 - 1940Extrait de la notice :
…Permis de chasse.…
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Cote : 4M/63Période : 1879 - 1939Extrait de la notice :
…Arrêtés réglementant l'ouverture et la fermeture de la chasse.…
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Cote : 4M/72Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Etats numériques des permis de chasse délivrés ou refusés dans le département (1898-1939) ; versement…
…Trésor public du montant des droits de permis refusés (1898-1917) ; condamnations pour délits de chasse…
…relevés annuels des personnes auxquelles le permis ne doit pas être délivré (1917-1939) ; délits de chasse…
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