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Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse…
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : Feudiste 21 n° 1 à 21 n° 9, 97 n° 14 à 97 n° 15, 172 n° 1Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : EDEP002/N1Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.…
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Cote : 4M307Période : 1879 - 1904Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.…
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Cote : 4M297Période : 1841 - 1939Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939)…
…; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance…
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Cote : 7M533-536Extrait de la notice :
…Chasse : plan de lotissement.…
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Cote : 4M306Période : 1861 - 1927Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861…
…-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation…
…de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance…
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Cote : 7M351Période : 1801 - 1938Extrait de la notice :
…Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions,…
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Cote : 4M301-302Période : 1808 - 1810Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.…