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Date de modification : 24 juillet 2023Extrait de la notice :
…Usages : cueillette, récolte et pacage Les premières déforestations [par Anne-Sophie LECLERC] La chasse…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse…
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910…
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Cote : 19960492/5Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…, note de synthèse, 24/06/94 - 01/02/95 - Garderie de chasse, Office national de la chasse (ONC) : projet…
…- Correspondance relative à l'actualisation de la loi locale de chasse en Alsace et Moselle, 04/93 -…
…- Correspondance relative à la nomination au conseil d'administration du Conseil national de la Chasse…
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Cote : 19960492/6Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…Chasse :…
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Cote : 19960492/7Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…dégâts du gibier, à l'élevage et la commercialisation de gibier, au piégeage, à l'ouverture de la chasse…
…Chasse :…
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Cote : 19960492/8Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Lacour sur une réforme des structures de la chasse : Chasse, environnement et aménagement rural, 34…
…- Rapport Baudin : Projet ACTEON : agriculture et chasse : des territoires gérés dans une économie ouverte…
…au gibier d'eau, 04/1993 - 23/11/94 - Correspondance relative à la chasse au domaine de Chambord et…
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Cote : 20010134/1-20010134/2Période : 1946 - 1991Extrait de la notice :
…CHASSE.…
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Cote : AJ/9/2886Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…assimilés, chasses louées par le CDF à des sous-officiers et assimilés, demandes d'attribution de chasse…
…Chasse…
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Cote : 20150847/98Période : 2001 - 2002Fonds : Ministère de l'Environnement. Politique de la chasse et de la pêche en eau douce (1922-2009).Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : 20050528/18Période : 1979 - 2000Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…sur la chasse traditionnelle, 1998-1999. - Réglementation de la chasse des oiseaux passage, 1998-1999…
…rendus et rapport sur la chasse traditionnelle, 1995-1998. - Arrêtés annuels relatifs à la chasse traditionnelle…
…- Rapport sur la chasse traditionnelle dans le Sud-Ouest, par André Aresstia, 1979-1980 - Enquêtes sur…