Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oeuvre d'art

Source :

data.culture.fr : oeuvre d'art

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Expositions internationales.

Cote : 30 J 136

Période : 1904 - 1971

Fonds : Fonds Atelier de tapisserie Tabard
A - C.

Cote : 30 J 276

Période : 1927 - 1983

Fonds : Fonds Atelier de tapisserie Tabard
Contrats et contentieux.

Cote : 30 J 298

Période : 1919 - 1981

Fonds : Fonds Atelier de tapisserie Tabard
1Z4Z_Sous Préfectures

Cote : 1 Z 1-323 ; 2 Z 1-124 ; 3 Z 1-119 ; 4 Z 1

Période : 1792 - 1944
Sous-préfecture d'Aubusson

Cote : 1 Z 1-323

Période : 1832 - 1944

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Administration générale et économie

Cote : 1 Z 1-127

Période : 1860 - 1944

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Administration générale de l’arrondissement

Cote : 1 Z 1-2

Période : 1860 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Affaires générales traitées par le sous-préfet

Cote : 1 Z 1

Période : 1860 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Rapports mensuels sur la situation générale de l’arrondissement

Cote : 1 Z 2

Période : 1873 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Débits de tabacs

Cote : 1 Z 46

Période : 1865 - 1939

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures

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