Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Officiers municipaux

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Série EE, Affaires militaires, Marine

Période : 1228 - 1789

Extrait de la notice :

…. - Brevet du Roi permettant aux officiers municipaux de la ville d'Arles de faire démolir une portion des remparts qui borde le quai du Rhône jusqu'à…
Série BB, Administration communale

Période : 1426 - 1790

Extrait de la notice :

…ti- ments dans la Maison de M. d'Arlatan ayant servi de logement au Roi François I. 6D - Ordonnance portant que les officiers municipaux sont tenus…

…(Celle des officiers municipaux, qui se fait le 1er Mai, a lieu dans la grande salle de l'Archev~ché). (- Opposition au don du pont de bateaux par le…

…Construction de deux égouts traversant la lice et le canal de Craponne. - Rôle des officiers municipaux élus par le suffrage et de ceux nomnés par les…
Série HH, Agriculture, industrie, commerce

Période : 1274 - 1822

Extrait de la notice :

….- Pétition adressée par les Syndics et Commissaires adjoints de l'Association des Arrosants de la Crau d'Arlek4 à Messieurs Les Maire et Officiers Municipaux…
Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1698-1789)

Période : 1698 - 1789

Extrait de la notice :

…capitaines de quartier et aux ComMissaires de paroisses pour l'aide qu'ils avaient prété aux Consuls pendant la peste. ab Honoraires et salaires des officiers…

…municipaux et salaire -1725des employés et autres dépenses municipales ordinaires.…
Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1427-1468)

Période : 1427 - 1468

Extrait de la notice :

…Minutes de conseils nomination des officiers municipaux. 1.4. Réparation aux chausses de Camargues major.…
Fonds II : Grand Hôtel-Dieu Saint-Esprit

Période : 1210 - 1894

Extrait de la notice :

…. - Administration des Aaire et officiers municipaux (31 Juillet 1790). - Acquisition de l'église des Ci-devants trinitaires (1791).…
Série DD, Propriétés communales, eaux et forêts, mines, édifices, travaux publics, ponts et chaussées, voiries

Période : 1824

Extrait de la notice :

…officiers municipaux ^de Marseille fol. 105-106 s.d.…
Archives hospitalières

Période : 1210 - 1894

Extrait de la notice :

…. - Administration des Aaire et officiers municipaux (31 Juillet 1790). - Acquisition de l'église des Ci-devants trinitaires (1791).…

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