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Officiers municipaux

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  • Fonds de l'hôpital de Raon-l'Étape
    Cote : Hdpt 28
    Période : 1433 - 1983
    Extrait de la notice :

    …lui avaient faites sa fondatrice, les ducs de Lorraine, les abbés de Moyenmoutier, les particuliers, ainsi que des quêtes faites pour l'église par deux officiers…

    …municipaux.…

    …L'établissement, détruit pendant la guerre de Trente Ans, eut du mal à se relever et, en 1780, les officiers municipaux déclarèrent qu'il consistait en…

  • Cultes ; Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale constituante. Inventaires de biens meubles et immeubles de communautés religieuses...
    Cote : F/19/597-F/19/611/E
    Période : 1789 - 1791
    Extrait de la notice :

    …Les officiers municipaux se transporteront, dans la huitaine de la publication du présent décret, dans toutes les maisons de religieux de leur territoire…

    …Les officiers municipaux dresseront aussi un état des religieux profès de chaque maison, & de ceux qui y sont affiliés, avec leur nom, leur âge &…

    …municipaux de la ville la plus prochaine.…

  • 211Edepot - Archives communales déposées d'Ecuelle
    Cote : 211Edepot1-50
    Période : 1736 - 1936
    Extrait de la notice :

    …tableau de la population (an X). (3) Voir 211 E dépôt 7/D1, réquisitions militaires (an II-an IV). (4) Voir 211 E dépôt 8/D2, procès-verbaux d'élection des officiers…

    …municipaux (1790). (5) Voir 211 E dépôt 49/R1, comité de bienfaisance (1861-1875).…

  • 333Edepot - Archives communales déposées de Margilley
    Cote : 333Edepot1-43
    Période : 1768 - 1956
    Extrait de la notice :

    …B 1917, rapports concernant les habitants de Margilley et les officiers municipaux de Champlitte (1745-1789).…

  • 525Edepot - Archives communales déposées de Vauconcourt
    Cote : 525Edepot3-35
    Période : 1613 - 1945
    Extrait de la notice :

    …E 905, élections d'officiers municipaux à Vauconcourt (1781). G 188, fondaations et rentes, au profit de l'église de Vauconcourt (1684-1761).…

  • 163Edepot - Archives communales déposées de Colombier
    Cote : 163Edepot1-35
    Période : 1607 - 1915
    Extrait de la notice :

    …Bouillon à ""Messieurs les officiers municipaux, habitants principaux de la paroisse de Colombier proche de Vesoul (suivi de) : seconde lettre de M.…

  • FRAD001_95_J
    Extrait de la notice :

    ….  Lettre de Benoît Eustache aux officiers municipaux de Trévoux au sujet de l’abjuration des prêtres.…

    …de l’Ain aux officiers municipaux de Trévoux, portant avis de passage et de logement d’un bataillon dans la ville, 6 avril 1792.  Lettre de M.…

    …municipaux de Trévoux, priant de restituer les 4 sacs de blé confisqués, 22 juillet 1793.  Lettre du District de Trévoux aux officiers municipaux de…

  • 1L - Comptabilité
    Cote : 1L1-114
    Période : 1765 - 1952
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1R - Instruction publique
    Cote : 1R1-52
    Période : 1790 - 1955
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    Cote : 1Q1-70
    Période : 1790 - 1969
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

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