Officiers municipaux
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Cote : F/19/597-F/19/611/EPériode : 1789 - 1791Extrait de la notice :
…Les officiers municipaux se transporteront, dans la huitaine de la publication du présent décret, dans toutes les maisons de religieux de leur territoire…
…Les officiers municipaux dresseront aussi un état des religieux profès de chaque maison, & de ceux qui y sont affiliés, avec leur nom, leur âge &…
…municipaux de la ville la plus prochaine.…
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Cote : F/21/4523-F/21/4710Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…La loi du 13 janvier 1791 proclamait la liberté des entreprises théâtrales : celles-ci n'avaient plus d'ordre à recevoir que des officiers municipaux,…
…La loi du 13 janvier 1791 proclamait la liberté des entreprises théâtrales : celles-ci n'avaient plus d'ordre à recevoir que des officiers municipaux,…
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Période : 1293 - 1797Extrait de la notice :
…particuliers et, quand l'Assemblée nationale eut décrété les 6-7 septembre 1790, leur suppression, il fallut décider de leur sort ; le 15 septembre, les officiers…
…municipaux de Paris devaient faire apposer les scellés sur leurs greffes, archives et autres dépôts de papiers et minutes.…
…judiciaire » prévoyait, dans son article XL, la dévolution des anciens registres et minutes aux nouvelles juridictions et portait que « pour Paris, les officiers…
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Cote : O/1/1903-O/1/1905, CP/O/1/1903/1/1, CP/O/1/1903/9/1, CP/O/1/1903/9/2, CP/O/1/1903/9/3, CP/O/1/1903/9/8, CP/O/1/1903/9/11, CP/O/1/1903/9/12, CP/O/1/1904/1/1, CP/O/1/1904/1/2, CP/O/1/1904/4/1, CP/O/1/1904/4/2, CP/O/1/1904/4/3, CP/O/1/1904/5/1, CP/O/1/1904/5/Période : 1671 - 1788Extrait de la notice :
…(16) O/1/1905 dossier 7, pièce n°37, 27 mars 1775. (17) Ainsi Louis XVI promet aux officiers municipaux de Nîmes une contribution de 50. 000 écus en…
…(16) O/1/1905 dossier 7, pièce n°37, 27 mars 1775. (17) Ainsi Louis XVI promet aux officiers municipaux de Nîmes une contribution de 50. 000 écus en…
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Cote : 181AQ/2--181AQ/156Période : 1551 - 1980Extrait de la notice :
…l'époque contemporaine, sur l'histoire sociale, économique, culturelle, religieuse de cette famille de la grande bourgeoisie bordelaise, qui a compté des officiers…
…municipaux, des présidents de consistoire, des juges au tribunal de commerce et des trésoriers à la chambre de commerce, mais aussi des écrivains, philosophe…
…l'époque contemporaine, sur l'histoire sociale, économique, culturelle, religieuse de cette famille de la grande bourgeoisie bordelaise, qui a compté des officiers…
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Cote : AF/II/109, AF/II/115, AF/II/119, AF/II/143/A, AF/II/146/A, AF/II/202, AF/II/265/A-AF/II/280, AF/II/293/D, B/II/15, B/II/17, B/II/30-B/II/31, B/II/65, D/III/348, D/III/353, D/XXIX/8, D/XXIX/14-D/XXIX/15, D/XLII/3, F/1a/438, F/1a/550-F/1a/551, F/1bII/VENDEE/Période : 1778 - 1828Extrait de la notice :
…notables de Fontenay-le-Comte, membres du Comité provisoire établi dans la ville par l’armée vendéenne (W/279) ; six habitants des Ponts-de-Cé, dont cinq officiers…
…municipaux, condamnés à mort le 17 brumaire an II (W/294b) ; François-Jean Pichard dit Dupage, ancien procureur-général-syndic de la Vendée, « convaincu…
…notables de Fontenay-le-Comte, membres du Comité provisoire établi dans la ville par l’armée vendéenne (W/279) ; six habitants des Ponts-de-Cé, dont cinq officiers…
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Cote : S//1-S//942Période : 1101 - 1800Extrait de la notice :
…de faire sur papier libre et sans frais, dans deux mois pour tout délai à compter de la publication du présent décret, par devant les juges royaux et officiers…
…municipaux, une déclaration détaillée de tous les biens mobiliers et immobiliers dépendant desdits bénéfices... ainsi que de leurs revenus, et de fournir…
…de faire sur papier libre et sans frais, dans deux mois pour tout délai à compter de la publication du présent décret, par devant les juges royaux et officiers…
