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Officiers municipaux

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  • Fonds de l'hôpital de Raon-l'Étape
    Cote : Hdpt 28
    Période : 1433 - 1983
    Extrait de la notice :

    …lui avaient faites sa fondatrice, les ducs de Lorraine, les abbés de Moyenmoutier, les particuliers, ainsi que des quêtes faites pour l'église par deux officiers…

    …municipaux.…

    …L'établissement, détruit pendant la guerre de Trente Ans, eut du mal à se relever et, en 1780, les officiers municipaux déclarèrent qu'il consistait en…

  • Cultes ; Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale constituante. Inventaires de biens meubles et immeubles de communautés religieuses...
    Cote : F/19/597-F/19/611/E
    Période : 1789 - 1791
    Extrait de la notice :

    …Les officiers municipaux se transporteront, dans la huitaine de la publication du présent décret, dans toutes les maisons de religieux de leur territoire…

    …Les officiers municipaux dresseront aussi un état des religieux profès de chaque maison, & de ceux qui y sont affiliés, avec leur nom, leur âge &…

    …municipaux de la ville la plus prochaine.…

  • 211Edepot - Archives communales déposées d'Ecuelle
    Cote : 211Edepot1-50
    Période : 1736 - 1936
    Extrait de la notice :

    …tableau de la population (an X). (3) Voir 211 E dépôt 7/D1, réquisitions militaires (an II-an IV). (4) Voir 211 E dépôt 8/D2, procès-verbaux d'élection des officiers…

    …municipaux (1790). (5) Voir 211 E dépôt 49/R1, comité de bienfaisance (1861-1875).…

  • 163Edepot - Archives communales déposées de Colombier
    Cote : 163Edepot1-35
    Période : 1607 - 1915
    Extrait de la notice :

    …Bouillon à ""Messieurs les officiers municipaux, habitants principaux de la paroisse de Colombier proche de Vesoul (suivi de) : seconde lettre de M.…

  • 333Edepot - Archives communales déposées de Margilley
    Cote : 333Edepot1-43
    Période : 1768 - 1956
    Extrait de la notice :

    …B 1917, rapports concernant les habitants de Margilley et les officiers municipaux de Champlitte (1745-1789).…

  • 525Edepot - Archives communales déposées de Vauconcourt
    Cote : 525Edepot3-35
    Période : 1613 - 1945
    Extrait de la notice :

    …E 905, élections d'officiers municipaux à Vauconcourt (1781). G 188, fondaations et rentes, au profit de l'église de Vauconcourt (1684-1761).…

  • FRAD001_95_J
    Extrait de la notice :

    ….  Lettre de Benoît Eustache aux officiers municipaux de Trévoux au sujet de l’abjuration des prêtres.…

    …de l’Ain aux officiers municipaux de Trévoux, portant avis de passage et de logement d’un bataillon dans la ville, 6 avril 1792.  Lettre de M.…

    …municipaux de Trévoux, priant de restituer les 4 sacs de blé confisqués, 22 juillet 1793.  Lettre du District de Trévoux aux officiers municipaux de…

  • 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    Cote : 1Q1-70
    Période : 1790 - 1969
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1R - Instruction publique
    Cote : 1R1-52
    Période : 1790 - 1955
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1L - Comptabilité
    Cote : 1L1-114
    Période : 1765 - 1952
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1D - Conseil Municipal 1790-1946
    Cote : 1D1-63
    Période : 1790 - 1946
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1G - Impôts directs
    Cote : 1G1-296
    Période : 1789 - 1967
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1E - Etat civil
    Cote : 1E1-323
    Période : 1775 - 1935
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1K - Elections
    Cote : 1K1-289
    Période : 1790 - 1969
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1F - Population
    Cote : 1F1-45
    Période : 1790 - 1946
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1N - Biens communaux
    Cote : 1N1-1
    Période : 1803 - 1860
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1P - Culte catholique
    Cote : 1P1-40
    Période : 1788 - 1961
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1S - Divers
    Cote : 1S11-10
    Période : 1543 - 1990
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1H - Recrutement
    Cote : 1H1-127
    Période : 1790 - 1969
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1M - Edifices publics
    Cote : 1M1-57
    Période : 1792 - 1965
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1O - Travaux publics et voirie en général
    Cote : 1O39-369
    Période : 1724 - 1967
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • 1J - Police locale
    Cote : 1J1-121
    Période : 1789 - 1947
    Extrait de la notice :

    …En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire: le Chevalier…

  • Délibérations de l'assemblée d'élection et du bureau intermédiaire, transcriptions d'actes royaux, correspondance relatives à divers questio...
    Période : 1787 - 1790
    Extrait de la notice :

    …. - Lettres des syndics aux officiers municipaux de Villenauxe, sur la question de savoir s'il est possible de faire passer la route à travers la ville…

    …papier. 1188-1 $80.- Correspondance du Bureau intermédiaire et des syndics de l'Assemblée d'Élcciion, avec la Commission intermédiaire provinciale, les officiers…

    …municipaux de diverses communautés, etc. - Copie des lettres écrites et analyse des lettres reques concernant les réglements et les municipalités. - Lettres…

  • Etat civil de la Côte-d'Or
    Cote : FRAD0213E 1-717 ; FRAD0213EC 1-4 ; FRAD0213ECC 1-717 ; FRAD021EC 1-717 ; FRAD021G 195 ; FRAD021TC 13-714 ; 5 NUM 201
    Période : 1495 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Les registres tenus par les curés constitutionnels ont été remis aux officiers municipaux qui ont achevé l'année 1792.…

    …Les registres tenus par les curés constitutionnels ont été remis aux officiers municipaux qui ont achevé l'année 1792.…

  • Série M - Administration générale du département (1800-1940)
    Cote : 6 M 1-758
    Période : 1727 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Dans la correspondance (6 M 322), le lecteur retrouvera toutes les difficultés rencontrées par les officiers municipaux d'état civil pour rédiger ces nouveaux…

    …Dans la correspondance (6 M 322), le lecteur retrouvera toutes les difficultés rencontrées par les officiers municipaux d'état civil pour rédiger ces nouveaux…

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