Officiers municipaux
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Cote : 3 B 5Période : 1765 - 1770Fonds : Bailliage de Saint-DizierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
…Officiers municipaux…
…Présentation du contenu Officiers municipaux. — élection : registre.…
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Cote : L 1772Période : 1793 - 1794Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
…Buxières-lès-villiers : déckarations des officiers municipaux de Buxières qui ne peuvent établir de Comité de surveillance, les habitants étant tous apparentés…
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Cote : E dépôt 19741Période : 1779 - 1779Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
…Police municipale, pièces relatives à la vente par les officiers municipaux du commissariat de police de la ville.…
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Cote : E dépôt 19681Période : 1749 - 1749Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
…Mairie, lettres patentes de Louis XV portant réunion de quinze officiers municipaux au corps de la ville et communauté de Chaumont.…
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Cote : L 2287Période : 1794 - 1795Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Mandat d'amener contre le maire et les officiers municipaux de Gillancourt pour refus de réquisition de grains pour l'armée ;…
…Présentation du contenu Mandat d'amener contre le maire et les officiers municipaux de Gillancourt pour refus de réquisition de grains pour l'armée ;…
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Cote : G 721Période : 1576 - 1755Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…- Extraits des registres des délibérations de la Chambre de ville de Langres, qui établissent la prétention des officiers municipaux à la perception…
…- Mémoire contre les prétentions des officiers municipaux, XVIIIe siècle.…
…- Extraits des registres des délibérations de la Chambre de ville de Langres, qui établissent la prétention des officiers municipaux à la perception…
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Cote : E dépôt 26478Période : 1793 - 1793Fonds : Archives communales de FoulainExtrait de la notice :
…Acte de dépôt d'objets du culte par les officiers municipaux au directoire du district de Chaumont (an II), déclarations de biens de citoyens cultivateurs…
…Acte de dépôt d'objets du culte par les officiers municipaux au directoire du district de Chaumont (an II), déclarations de biens de citoyens cultivateurs…
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Cote : L 2267Période : 1793 - 1794Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dénonciation et information contre Claude Collet, maréchal ferrant, maire et deux officiers municipaux de Reynel prévenus de…
…Présentation du contenu Dénonciation et information contre Claude Collet, maréchal ferrant, maire et deux officiers municipaux de Reynel prévenus de…
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Cote : C 149Période : 1773 - 1776Extrait de la notice :
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué et les officiers municipaux de Langres, ordonnances de l'intendant et arrêts du Conseil d'État, ordonnant…
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué et les officiers municipaux de Langres, ordonnances de l'intendant et arrêts du Conseil d'État, ordonnant…
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Cote : C 151Période : 1782 - 1789Extrait de la notice :
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué, les officiers municipaux de Langres, Guyot, entrepreneur, Midavin et Parisot de Paris, de Mougeot et…
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué, les officiers municipaux de Langres, Guyot, entrepreneur, Midavin et Parisot de Paris, de Mougeot et…