Officiers municipaux
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Cote : F 122Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
…Factums pour les officiers municipaux contre les officiers du bailliage (préséances).…
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Cote : F 160Période : 1586 - 1786Extrait de la notice :
…Attestation des magistrats du bailliage et des officiers municipaux en faveur du receveur de la ville que la peste a empêché d'effectuer ses recettes (…
…Correspondances privées des officiers municipaux au sujet de l'institution d'un fonds de charité pour l'assistance par le travail (travaux municipaux 1778…
…Attestation des magistrats du bailliage et des officiers municipaux en faveur du receveur de la ville que la peste a empêché d'effectuer ses recettes (…
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Cote : F 164Période : 1734 - 1742Extrait de la notice :
…Minute de la réponse des précédents aux officiers municipaux (1734). Brevet du Saint-d'Haudemard, capitaine de cette milice (1742, original).…
…Minute de la réponse des précédents aux officiers municipaux (1734). Brevet du Saint-d'Haudemard, capitaine de cette milice (1742, original).…
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Cote : F 153Période : 1757 - 1798Extrait de la notice :
…Réclamation par ce dernier de deux pains de sucre que lui doivent les officiers municipaux en guise d'étrennes (1762).…
…Réclamation par ce dernier de deux pains de sucre que lui doivent les officiers municipaux en guise d'étrennes (1762).…
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Cote : F 219Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Pétition aux officiers municipaux critiquant le mode de formation de ces sections (1790, 16 avril).…
…Pétition aux officiers municipaux critiquant le mode de formation de ces sections (1790, 16 avril).…
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Cote : F 197Période : 1735 - 1790Extrait de la notice :
…Observations présentées par les commissaires aux officiers municipaux sur les impositions de la Ville en l'année 1790.…
…Observations présentées par les commissaires aux officiers municipaux sur les impositions de la Ville en l'année 1790.…
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Cote : F 157Période : 1593 - 1631Extrait de la notice :
…Attributions des officiers municipaux concernant la publication des testaments et la réception des fondations pieuses destinées aux paroisses de la ville…
…Attributions des officiers municipaux concernant la publication des testaments et la réception des fondations pieuses destinées aux paroisses de la ville…
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Cote : 1 Fi 1591Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…sont en retard pour former leurs rôles d'impositions de la présente année 1790, de les terminer, dans le délai de quinze jours, à peine par les dits officiers…
…municipaux de demeurer garants et responsables du recouvrement des impositions de leur communauté ; et concernant la vérification et rectification des…
…sont en retard pour former leurs rôles d'impositions de la présente année 1790, de les terminer, dans le délai de quinze jours, à peine par les dits officiers…
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Cote : F 158Période : 1594 - 1817Extrait de la notice :
…Délibération des officiers municipaux au sujet d'une enquête faite par des envoyés de l'archevêque de Trèves à la recherche de quelques-uns des sujets…
…Délibération des officiers municipaux au sujet d'une enquête faite par des envoyés de l'archevêque de Trèves à la recherche de quelques-uns des sujets…
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Cote : F 152Période : 1711 - 1773Extrait de la notice :
…Cadié, maire de Chaumont et le chapitre de Saint-Jean-Baptiste, et révocation d'un certain nombre d'officiers municipaux par le duc d'Orléans, engagiste…
…Cadié, maire de Chaumont et le chapitre de Saint-Jean-Baptiste, et révocation d'un certain nombre d'officiers municipaux par le duc d'Orléans, engagiste…