Officiers municipaux
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Cote : BB 72Période : 1754 - 1764Extrait de la notice :
…. - Les officiers municipaux décidèrent qu'ils souscriraient, selon leurs faibles moyens, et renvoyèrent…
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Cote : BB 73Période : 1764 - 1780Extrait de la notice :
…Senac de Meilhan, intendant de la généralité, informe les officiers municipaux que l'office de maire…
…Les officiers municipaux après avoir délibéré, répondirent que la ville, jalouse de choisir son maire…
…Bas et aux moulins dudit seigneur. - Provisions de contrôleur ordinaire des guerres. - Les officiers municipaux…
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Cote : 4 J 16Période : 1800 - 1812Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux.…
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Cote : 3 J 2Période : 1790 - 1797Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux, inventaire.…
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Cote : 4 J 15Période : 1792 - 1840Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux des officiers municipaux, correspondance (1792-1840, s.d.).…
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Cote : 1 J 1Période : 1791 - 1831Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés des officiers municipaux, extrait du registre des arrêtés du maire…
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Cote : 3 H 16Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificats des officiers municipaux, des communes limitrophes, extraits des…
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Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…- Savigné : le comité de surveillance fait savoir aux officiers municipaux de Bonnétable (Sarthe) que…
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Cote : 1 G 57Période : 1791 - 1912Extrait de la notice :
…Arrêté des officiers municipaux, décret, états, rôles, listes, correspondance.…
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Cote : 1 K 1Période : 1790 - 1815Extrait de la notice :
…Corps administratifs du département et officiers municipaux, modalités de désignation.…