Officiers municipaux
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Cote : 1C2557Période : 1691 - 1784Fonds : 1C Intendance de Franche-ComtéExtrait de la notice :
…Officiers municipaux…
…Officiers municipaux…
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Cote : AG/508/1-4Période : 1704 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Officiers Municipaux…
…Officiers Municipaux…
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Cote : 1C404Période : 1764 - 1769Fonds : 1C Intendance de Franche-ComtéExtrait de la notice :
…Elections des officiers municipaux, états des villes de la province et de leur population…
…Elections des officiers municipaux, états des villes de la province et de leur population…
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Cote : 1C2452Période : 1673 - 1781Fonds : 1C Intendance de Franche-ComtéExtrait de la notice :
…Elections des officiers municipaux. Cabales à ce sujet. Intervention de l'intendant. Amodiations de communaux.…
…Elections des officiers municipaux. Cabales à ce sujet. Intervention de l'intendant. Amodiations de communaux.…
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Cote : AG/508/4Période : 1769 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Mémoire des officiers municipaux d'Arras, contre la prétention du Comte de Marconne, grand bailli de ladite ville…
…Mémoire des officiers municipaux d'Arras, contre la prétention du Comte de Marconne, grand bailli de ladite ville…
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Cote : EAC3520K10Période : 1790 - 1821Extrait de la notice :
…Nomination de maire, procureur, officiers municipaux et notables : procès-verbal (1790-1792) ; nomination de maire et adjoints : arrêté préfectoral (1821…
…Nomination de maire, procureur, officiers municipaux et notables : procès-verbal (1790-1792) ; nomination de maire et adjoints : arrêté préfectoral (1821…
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Cote : AG/446/9Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Remerciement au Roi par les Officiers municipaux de la Fère pour cause de l'admission du Tiers-Etat aux Etats-Généraux.…
…Remerciement au Roi par les Officiers municipaux de la Fère pour cause de l'admission du Tiers-Etat aux Etats-Généraux.…
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Cote : AG/443/13Période : 1788 - 1788Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Délibération des Officiers municipaux de la Châtre en Berri, tendant à obtenir un nombre de Députés égal à celui des autres Ordres.…
…Délibération des Officiers municipaux de la Châtre en Berri, tendant à obtenir un nombre de Députés égal à celui des autres Ordres.…
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Cote : AG/483/21Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Serment à prêté par les Officiers de tous grades et par les Officiers et soldats des régiments en présence des officiers municipaux…
…Serment à prêté par les Officiers de tous grades et par les Officiers et soldats des régiments en présence des officiers municipaux…
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Cote : 1C2562Période : 1726 - 1787Fonds : 1C Intendance de Franche-ComtéExtrait de la notice :
…Magistrat de la ville et officiers municipaux (1735-1781). Travaux à l'église et au presbytère.…
…Magistrat de la ville et officiers municipaux (1735-1781). Travaux à l'église et au presbytère.…
