Officiers municipaux
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Cote : AG/508/1-4Période : 1704 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Officiers Municipaux…
…Officiers Municipaux…
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Cote : AG/508/4Période : 1769 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Mémoire des officiers municipaux d'Arras, contre la prétention du Comte de Marconne, grand bailli de ladite ville…
…Mémoire des officiers municipaux d'Arras, contre la prétention du Comte de Marconne, grand bailli de ladite ville…
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : AG/446/9Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Remerciement au Roi par les Officiers municipaux de la Fère pour cause de l'admission du Tiers-Etat aux Etats-Généraux.…
…Remerciement au Roi par les Officiers municipaux de la Fère pour cause de l'admission du Tiers-Etat aux Etats-Généraux.…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : AG/443/13Période : 1788 - 1788Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Délibération des Officiers municipaux de la Châtre en Berri, tendant à obtenir un nombre de Députés égal à celui des autres Ordres.…
…Délibération des Officiers municipaux de la Châtre en Berri, tendant à obtenir un nombre de Députés égal à celui des autres Ordres.…
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Cote : AG/483/21Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Serment à prêté par les Officiers de tous grades et par les Officiers et soldats des régiments en présence des officiers municipaux…
…Serment à prêté par les Officiers de tous grades et par les Officiers et soldats des régiments en présence des officiers municipaux…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : 17799/390Extrait de la notice :
…L'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des communes de l'arrondissement…
…L'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des communes de l'arrondissement…