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Cote : 35F/18Période : 1824 - 1824Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 3L/701Période : 1792 - 1792Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Vols, coups et blessures…
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Période : 1529 - 1791Extrait de la notice :
…Maltraitance, violence, coups et blessures…
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Cote : 3L/700Période : 1791 - 1791Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Vols, coups et blessures, rébellion…
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Période : 1790 - 1800Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Affaires de vols, meurtres, coups et blessures, etc.…
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Cote : 3L/1090Période : 1798 - 1799Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Rébellion à huissier ; défaut de passeport ; coups et blessures…
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Cote : 3L/996Période : 1796 - 1799Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Coups et blessures ; voies de faits ; délit forestier ; injures calomnieuses par écrit…
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Période : 1790 - 1800Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Affaires de violences, coups et blessures, insultes, vols, défaut de passeport, etc.…
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Cote : NOUVACQ/396Période : 1738 - 1738Extrait de la notice :
…Procédure Martin c/ Hellouin pour coups et blessures…
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Cote : NOUVACQ/396Période : 1738 - 1738Fonds : Archives d'institutionsExtrait de la notice :
…Procédure Martin c/ Hellouin pour coups et blessures…
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