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Cote : 35F/18Période : 1824 - 1824Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 3L/701Période : 1792 - 1792Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Vols, coups et blessures…
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Période : 1529 - 1791Extrait de la notice :
…Maltraitance, violence, coups et blessures…
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Cote : 3L/700Période : 1791 - 1791Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Vols, coups et blessures, rébellion…
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Période : 1790 - 1800Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Affaires de vols, meurtres, coups et blessures, etc.…
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Cote : 3L/1090Période : 1798 - 1799Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Rébellion à huissier ; défaut de passeport ; coups et blessures…
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Cote : 3L/996Période : 1796 - 1799Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Coups et blessures ; voies de faits ; délit forestier ; injures calomnieuses par écrit…
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Période : 1790 - 1800Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Affaires de violences, coups et blessures, insultes, vols, défaut de passeport, etc.…
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Cote : NOUVACQ/396Période : 1738 - 1738Extrait de la notice :
…Procédure Martin c/ Hellouin pour coups et blessures…
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Cote : NOUVACQ/396Période : 1738 - 1738Fonds : Archives d'institutionsExtrait de la notice :
…Procédure Martin c/ Hellouin pour coups et blessures…
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Période : 1790 - 1800Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Délits forestiers et civils (vols, coups et blessures, homicide, libertinage, défauts de déclaration…
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Période : 1790 - 1800Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Affaires de vol, de coups et blessures, de défaut de comparution, de transport de grain sans acquit,…
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Cote : 15B/649Période : 1712 - 1788Extrait de la notice :
…cadavre (1751-1786), affaire d'Entremont (1772), assassinats (1783-1788); maltraitance, violence, coups et blessures…
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Cote : 11B/149Période : 1682 - 1787Extrait de la notice :
…emprisonnement (1682 - 1787), port d'arme (1727, 1782), tentative de meurtre, maltraitance, coups et blessures…
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Cote : 3L/564Période : 1798 - 1799Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…la Chapelle-Cecelin (Manche), faux passeport et mendicité ; Thomas Delasalle de Sermentot, coups et blessures…
… ; Joseph Bunouf de Caen, coups et blessures ; Jean Jacques Hébert notaire public à Cheux, rappel dans…
…de Troarn ; le fils de la veuve André, vol dans le bois de Troarn ; Pierre Lefèvre de Caen, coups et blessures…
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Cote : 3L/696Période : 1791 - 1791Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Falaise demandeur contre Bernard Antoine Baudouin d’Espins, ancien garde du corps du roi pour coups et blessures…
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Cote : 3310W/2Période : 1938 - 1950Extrait de la notice :
…; 3107 : Infraction sur les prix, Fiche Renseignement, Coups et Blessures réciproques ; 3108 : Inst.…
…Allemande, Italienne et Belge ; 3102 : Contravention ; 3103 à 3105 : Renseignements ; 3106 : coups et blessures…
…Passeport ; 3123 : Chèque ss provision ; 3124 : Blessé ; 3125 : Renseignements enfant ; 3126 : Coups et blessures…
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Cote : 3L/533Période : 1791 - 1794Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…fils, Jean Sevestre père et fils, Armand Philippe, Pierre Canu et Pierre Leval tous de Monts, coups et blessures…
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Cote : 3310W/4Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…mentales ; 3295 : Fiches individuelles ; 3296 : Accident ; 3297 : Abus de confiance ; 3298 : Coups et blessures…
…Blessures accidentelles ; 3309 : Renseignements ; 3310 : Accident ; 3311 : Fiche Hôtel ; 3312 : Coups et blessures…
…3337 : Instruction Parquet ; 3339 : Accident ; 3340 : Infraction ; 3341:Commission rogatoire, coups et blessures…
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Cote : 3310W/7Période : 1937 - 1943Extrait de la notice :
… ; 3717 : Note de service, renseignement ; 3718 : Renseignement (commerçant ambulant) coups et blessures…
…cycliste voiture allemande ; 3693 ; Fiche renseignement, certificat médical Cour d'Assises pour coups et blessures…
…renseignement, violences conjugales (amants) + certificat médical ; 3716 : Fiche renseignement, coups et blessures…
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Cote : F/7098Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…succession, 1778-1781 ; inventaire mobilier à Bayeux, 1780) ; Le Denée (procédure criminelle, 1715 ; coups et blessures…
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Cote : 3310W/1Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…Vol ; 3035 : Accident mortel ; 3036 : Vol ; 3037 et 3038 : Ivresse 3039 : Outrage, rébellion, coups et blessures…
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Cote : 3310W/3Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Abus de confiance, renseignements, marché noir, vol, coups et blessure, rébellion ; 3167 : coups et blessures…
…Vol ; 3212 et 3214 : Accident ; 3213 : Instructions Parquet ; 3215 : Renseignement nomades, coups et blessures…
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Cote : 3310W/6Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…; 3618 : Vol d'un poney et attelage ; 3619 : Différend entre voisins, fiche renseignements, coups et blessures…
…infraction ravitaillement, dénonciation de travail sans autorisation par syndicat initiative, coups et blessures…
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Cote : 3310W/11Période : 1942 - 1947Extrait de la notice :
…4069 : Vol de lapins ; 4070 : Renseignements ; 4071 : Fiche de renseignement, infraction SNCF, coups et blessures…
…Vol de bicyclette ; 4110 : Usurpation de fonction de police ; 4111 : Renseignements ; 4112 : Coups et blessures…