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Cote : G 984Période : 1722 - 1722Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Par François Combe contre Henri Coulet, pour coups et blessures ; — par Pascal Jaussaud contre Pierre…
…Devèze, pour vol de quinze salmées de blé ; — par Louis Boudon contre Jean Palisse, pour coups et blessures…
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Cote : G 982Période : 1719 - 1719Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Par Jean Clerc, de Saint-Quentin, contre les sieurs Robert et Louis Saussine, pour coups et blessures…
…Marie Montarguier, pour vol de raisins ; — par François Blisson contre Claude Bergin, pour coups et blessures…
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Cote : 1 J 228Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Dossier de la procédure criminelle pour coups et blessures engagée devant la juridiction de Sabran, entre…
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Cote : G 1037Période : 1770 - 1770Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Par Antoine Soubeiran, de Moussac, contre Jean Chabaud, de Vèzenobres, pour coups et blessures ; — par…
…sieur Roubal et autres chasseurs ; — par la femme Élisabeth Crès contre Jeanne Peschaire, pour coups et blessures…
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Cote : 5 U 2/240-1 et 2Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…autres (Durfort et Saint-Félix-de-Pallières, rassemblement et cris séditieux, tentatives de coups et blessures…
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Cote : G 994Période : 1734 - 1734Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Par Jacques Rébuffat contre François Achard de Russan, pour coups et blessures ; — par Jacques Pasquier…
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Cote : 5 U 2/302Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…de vol) ; MINARD Albert (Uzès, tentative de meurtre) ; GULLY, PERINET, MARQUE Marie (Nîmes, coups et blessures…
…FRANCE, MASSADOUR (Nîmes, escroquerie et complicité) ; TESTON Jean (Saint-Martin-de-Valgalgues, coups et blessures…
…Nîmes, vol qualifié) ; GUIRAUD Simon (Rousson, tentative d'assassinat) ; COMBALUZIER (Lussan, coups et blessures…
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Cote : 5 U 2/236Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Aramon, vol) ; ROUMAJON (Aujargues, détournement de dossiers publics) ; DUFFES Jean (Nîmes, coups et blessures…
…) ; JUNAR, LAFFARE, CHABAUD (Fons-sur-Lussan, vol à mains armées) ; GRANIER Jean (Nîmes, coups et blessures…
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Cote : G 996Période : 1736 - 1737Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…troupeau avait fait des dommages sur ses terres ; — de Françoise Lafont contre Paul Arnaud, pour coups et blessures…
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Cote : 5 U 2/305Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…ayant entraîné la mort) ; MARTIN Marius (Redessan, parricide) ; POLGE François (Anduze, coups et blessures…
…Hippolyte (Saint-Maurice-de-Cazevieille, tentative de vol) ; TICHET Eugène (Aigues-Mortes, coups et blessures…