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Cote : 233Edépôt 132Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Corps législatif, Assemblée nationale et Chambre des députés…
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Cote : 236Edépôt 71Période : 1860 - 1945Extrait de la notice :
…Elections à l'Assemblée nationale et chambre des députés.…
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Cote : 238Edépôt 98Période : 1932 - 1956Extrait de la notice :
…Elections à l'Assemblée nationale et Chambre des députés…
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Cote : L 304-305Extrait de la notice :
…Election des députés à l'Assemblée nationale des Allobroges.…
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Cote : L 15Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Procès-verbaux des séances de l'Assemblée Nationale des Allobroges. .…
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Cote : L 2Période : 1789 - 1792Extrait de la notice :
…Collection, des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale (Paris, Imprimerie nationale…
…), et collection des décrets rendus par l'Assemblée nationale (Paris, Baudouin). - Volumes 1 à 16.…
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Cote : 1Fi 856Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Carte de la République française divisée en ses 85 départements suivant les décrets de l'Assemblée nationale…
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Cote : L 64Période : 1792 - 1793Extrait de la notice :
…Lettres reçues par le régent de l'Intendance générale, par l'Assemblée nationale des Allobroges et par…
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Cote : L 20Période : 1792 - 1793Extrait de la notice :
…Pièces annexes aux délibérations de l'Assemblée nationale des Allobroges, mandats ordonnancés par elle…
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Cote : 1FiS 62Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…FRANCE - DESNOS - (Ca 1793) La/ France/ divisée en 84 départements suivant les décrets/ de l'Assemblée Nationale…